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M Les Indépendants
Sénateur — Bouches-du-Rhône

Michel Amiel

  • Les Indépendants
  • commission des affaires sociales
97.8% participation aux scrutins
(544 votes exprimés sur 556 scrutins où il pouvait voter)
110 amendements déposés
(1er signataire)
26 amendements adoptés
(33.3% des traités)
59 questions
au Gouvernement

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

460 — Soutien des entreprises victimes d'une menace ou d'une crise sanitaire majeure

02/06/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

460 — Soutien des entreprises victimes d'une menace ou d'une crise sanitaire majeure

02/06/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

460 — Soutien des entreprises victimes d'une menace ou d'une crise sanitaire majeure

02/06/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 19 — Article unique (cosignataire)

339 — Rendre effectif et renforcer le plafonnement des frais bancaires

28/05/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article unique (cosignataire)

339 — Rendre effectif et renforcer le plafonnement des frais bancaires

28/05/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 17 — Article unique (cosignataire)

339 — Rendre effectif et renforcer le plafonnement des frais bancaires

28/05/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article unique (cosignataire)

339 — Rendre effectif et renforcer le plafonnement des frais bancaires

28/05/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 2 — Article unique (cosignataire)

339 — Rendre effectif et renforcer le plafonnement des frais bancaires

28/05/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 1 — Article unique (cosignataire)

339 — Rendre effectif et renforcer le plafonnement des frais bancaires

28/05/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 119 — Article 1er nonies (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 117 — Article 1er bis A (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 129 — Article 1er octies C (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 128 — Article 1er octies C (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — TITRE Ier : Renforcer la prise en compte de l'intérêt des mineurs délaissés et des pupilles d'État

311 — Mineurs vulnérables sur le territoire français

24/05/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-1 — TITRE Ier : Renforcer la prise en compte de l'intérêt des mineurs délaissés et des pupilles d'État

311 — Mineurs vulnérables sur le territoire français

19/05/2020 • Commission

Satisfait

Amendement 245 — Article 14 (cosignataire)

403 — Loi de finances rectificative pour 2020

21/04/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 243 — Article 11 (cosignataire)

403 — Loi de finances rectificative pour 2020

21/04/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 244 — Article 13 (cosignataire)

403 — Loi de finances rectificative pour 2020

21/04/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 83 — Article 9 (cosignataire)

403 — Loi de finances rectificative pour 2020

20/04/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-22 — Article 2 (nouveau) (cosignataire)

288 — Congé pour le décès d'un enfant

24/02/2020 • Commission

Adopté

Amendement COM-21 — Article 2 (nouveau) (cosignataire)

288 — Congé pour le décès d'un enfant

24/02/2020 • Commission

Retiré

Amendement COM-20 — Article 2 (nouveau) (cosignataire)

288 — Congé pour le décès d'un enfant

24/02/2020 • Commission

Adopté

Amendement COM-19 — Article 2 (nouveau) (cosignataire)

288 — Congé pour le décès d'un enfant

24/02/2020 • Commission

Rejeté

Amendement COM-18 — Article 2 (nouveau) (cosignataire)

288 — Congé pour le décès d'un enfant

24/02/2020 • Commission

Rejeté

Amendement 25 — Article 9 (cosignataire)

336 — Parquet européen et justice pénale spécialisée

23/02/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 26 — Article 1er (cosignataire)

336 — Parquet européen et justice pénale spécialisée

23/02/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-3 — Article 4

180 — Sécurité sanitaire

24/01/2020 • Commission

Adopté

Amendement COM-2 — Article 7

180 — Sécurité sanitaire

24/01/2020 • Commission

Adopté

Amendement 266 — Article 14

238 — Bioéthique

20/01/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 4 — Article 1er

238 — Bioéthique

13/01/2020 • Séance publique

Rejeté
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