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M Les Indépendants
Sénateur — Bouches-du-Rhône

Michel Amiel

  • Les Indépendants
  • commission des affaires sociales
97.8% participation aux scrutins
(544 votes exprimés sur 556 scrutins où il pouvait voter)
110 amendements déposés
(1er signataire)
26 amendements adoptés
(33.3% des traités)
59 questions
au Gouvernement

Amendement 333 — Article 8 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

13/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 330 — Article 7

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 345 — Article 39 bis (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 343 — Article 39 bis

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 329 — Article 7

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 344 — Article 39 bis

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 335 — Article 37

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 338 — Article 38 bis

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 337 — Article 37

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 332 — Article 7 bis

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 336 — Article 37

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 334 — Article 29 quater

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 342 — Article 39 bis

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 339 — Article 38 bis (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 346 — Article 45

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 331 — Article 7 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 341 — Article 39

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 299 — Article 33

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 302 — Article 38 bis

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 300 — Article 33

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 303 — Article 38 bis

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 301 — Article 38 bis

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 298 — Article 29 quinquies

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 4 — Article 14 septies

714 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

23/09/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 35 — Article 46 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

18/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 369 — Article 46 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 368 — Article 43 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 620 — Article 1er (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

10/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 617 — Article 4 bis (Supprimé) (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

08/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 621 — Article 8 (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

08/07/2018 • Séance publique

Retiré

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