Michel Dagbert

Prise en charge des enfants atteints de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Question écrite • Solidarités et santé • 15/02/2018 • #23#

Conséquences de la directive dite « travel » sur les accueils collectifs de mineurs

Question écrite • Économie et finances • 15/02/2018 • #10#31#

Conditions d'attributions du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 08/02/2018 • #4#

Modalités d'application de la taxe sur la valeur ajoutée à la filière équine

Question écrite • Économie et finances • 08/02/2018 • #1#10#31#

Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 08/02/2018 • #2#14#

Mode d'élevage des poules pondeuses en cage

Question écrite • Agriculture et alimentation • 01/02/2018 • #2#

Lutte contre le démarchage téléphonique

Question écrite • Économie et finances (Mme la SE auprès du ministre) • 01/02/2018 • #10#

Revendications des anciens combattants ayant servi sur le sol algérien entre juillet 1962 et juillet 1964

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 01/02/2018 • #4#

Situation fiscale des veuves d'anciens combattants

Question écrite • Action et comptes publics • 25/01/2018 • #4#10#

Conséquences du changement de formule du Lévothyrox

Question écrite • Solidarités et santé • 25/01/2018 • #23#

Classement de la réparation à domicile comme un service à la personne

Question écrite • Économie et finances • 25/01/2018 • #10#26#

Inquiétudes des chirurgiens-dentistes relatives à la reconnaissance automatique des diplômes

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 25/01/2018 • #23#31#

Correcteurs de l'édition

Question écrite • Travail • 25/01/2018 • #8#30#

Avenir de l'établissement public Météo France

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 25/01/2018 • #14#

Indemnisation des victimes des essais nucléaires

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 28/12/2017 • #4#23#

Mise à disposition des traitements du myélome multiple

Question écrite • Solidarités et santé • 28/12/2017 • #23#

Reconnaissance et indemnisation des pupilles de la Nation et orphelins de guerre

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 28/12/2017 • #4#

Nouveau système de délivrance des cartes grises

Question écrite • Intérieur • 21/12/2017 • #21#29#

Aide bilatérale consacrée par la France à l'éducation dans le cadre de son aide publique au développement

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 21/12/2017 • #1#11#

Privatisation éventuelle de la Française des jeux

Question écrite • Action et comptes publics • 14/12/2017 • #10#

Transports sanitaires effectués par les services départementaux d'incendie et de secours

Question écrite • Solidarités et santé • 14/12/2017 • #23#29#

Nécessité d'assurer une meilleure traçabilité du pays d'origine du miel

Question écrite • Économie et finances • 14/12/2017 • #2#20#

Externalisation du pilotage des voitures-radars à des prestataires privés

Question écrite • Intérieur • 14/12/2017 • #21#

Reconnaissance et prise en charge des personnes souffrant de fibromyalgie

Question écrite • Solidarités et santé • 07/12/2017 • #23#

Avenir du centre national pour le développement du sport

Question écrite • Sports • 07/12/2017 • #27#

Offre de soins orthophoniques dans les établissements de santé

Question écrite • Solidarités et santé • 30/11/2017 • #23#

Conséquences pour certaines agglomérations de l'article 16 du projet de loi de finances pour 2018

Question écrite • Action et comptes publics • 30/11/2017 • #6#

Certification quinquennale des diagnostiqueurs immobiliers

Question écrite • Cohésion des territoires • 30/11/2017 • #18#

Diminution des crédits affectés aux maisons de l'emploi

Question écrite • Travail • 23/11/2017 • #13#23#30#

Inquiétude des colombophiles face à la multiplication des attaques de rapaces

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 23/11/2017 • #14#27#