Michel Laugier
Sénateur — Yvelines
(841/876)
(1er auteur)
(100.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-1 — Article 1er
475 — Renforcer l'effectivité des droits voisins des éditeurs et des agences de presse
07/06/2026 • Commission
Amendement COM-3 — Article 1er bis A (nouveau)
475 — Renforcer l'effectivité des droits voisins des éditeurs et des agences de presse
07/06/2026 • Commission
Amendement COM-5 — Article 2 (Supprimé)
475 — Renforcer l'effectivité des droits voisins des éditeurs et des agences de presse
07/06/2026 • Commission
Amendement COM-4 — Article 2 (Supprimé)
475 — Renforcer l'effectivité des droits voisins des éditeurs et des agences de presse
07/06/2026 • Commission
Amendement COM-2 — Article 1er
475 — Renforcer l'effectivité des droits voisins des éditeurs et des agences de presse
07/06/2026 • Commission
Amendement 75 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 175 — Article 10 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 76 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 64 — Article 31 bis (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 74 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 73 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 72 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 67 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 68 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 66 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 70 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 71 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 81 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 83 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 78 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 82 — Article 7 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 80 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 1 — Article unique (cosignataire)
637 — Enquête et contrôle des antécédents des personnels d'encadrement des enfants
27/05/2026 • Séance publique
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
26/05/2026 • Séance publique
Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)
641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
26/05/2026 • Séance publique
Amendement COM-6 — Article 3 (cosignataire)
324 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
19/05/2026 • Commission
Amendement COM-5 — Article 2 (cosignataire)
324 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
19/05/2026 • Commission
Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)
324 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
19/05/2026 • Commission
Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)
324 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
19/05/2026 • Commission
Amendement COM-7 — Article 1er (cosignataire)
324 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
19/05/2026 • Commission
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