Michel Savin

Projet « confiance et sport » et création d'un parcours sportif

Question écrite • Sports • 30/05/2019 • #11#27#

Politiques publiques pour la préservation de la qualité de l'air

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 30/05/2019 • #14#

Marché de la vente de billets pour les événements sportifs et culturels

Question écrite • Sports • 23/05/2019 • #8#27#

Remboursement de formation à distance

Question écrite • Travail • 16/05/2019 • #10#20#30#

Implantation de grandes surfaces dans la périphérie des centres-bourgs

Question écrite • Économie et finances • 16/05/2019 • #6#20#

Principe du délai de rétractation dans les foires

Question écrite • Économie et finances • 09/05/2019 • #10#20#

Dispositif « cantine à 1 euro »

Question écrite • Solidarités et santé (Mme la SE auprès de la ministre) • 18/04/2019 • #6#11#

Enjeux liés à l'irrigation

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 11/04/2019 • #2#14#

Sécurisation des pratiques dans les salles de sport

Question orale sans débat • Sports • 11/04/2019 • #27#

Fiscalité des sportifs non résidents

Question écrite • Action et comptes publics • 04/04/2019 • #10#27#

Modalités d'exemption de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 28/03/2019 • #18#

Évolution du cadre d'emploi des éducateurs territoriaux de jeunes enfants

Question écrite • Action et comptes publics • 28/03/2019 • #16#23#

Bourses à destination des sportifs

Question écrite • Sports • 28/03/2019 • #27#

Développement du PSC1

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 28/03/2019 • #11#21#

Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives

Question écrite • Sports • 28/03/2019 • #27#

Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives

Question écrite • Sports • 28/03/2019 • #27#

Factures d'eau impayées

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 28/03/2019 • #14#

Délit de fraude mécanique et technologique dans le sport

Question écrite • Sports • 28/03/2019 • #27#

Dispositifs relatifs au sport en entreprises

Question écrite • Travail • 28/03/2019 • #13#27#

Contrôle des établissements de cinquième catégorie sans sommeil recevant du public

Question écrite • Intérieur • 24/01/2019 • #6#18#

Associations et contraintes en matière de médecine du travail

Question écrite • Solidarités et santé • 24/01/2019 • #23#26#

Évolution du cadre d'emploi des éducateurs territoriaux de jeunes enfants

Question écrite • Solidarités et santé • 20/12/2018 • #16#23#

Mise en œuvre du forfait post-stationnement

Question écrite • Transports • 13/12/2018 • #21#29#

Conditions d'implantation des officines de pharmacie

Question écrite • Solidarités et santé • 22/11/2018 • #20#23#

Dispositifs relatifs au sport en entreprises

Question écrite • Travail • 08/11/2018 • #13#27#

Frais de succession

Question écrite • Économie et finances • 25/10/2018 • #10#15#

Interprétation de la loi du 28 janvier 2005 tendant à conforter la confiance et la protection du consommateur

Question écrite • Économie et finances • 18/10/2018 • #10#18#

Option sport au baccalauréat

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 11/10/2018 • #11#27#

Projet de suppression du dispositif d'exonération de charges pour les travailleurs saisonniers

Question écrite • Agriculture et alimentation • 04/10/2018 • #2#30#

Notion de territoire urbanisé soumis à inconstructibilité

Question écrite • Cohésion des territoires • 04/10/2018 • #18#