Michel Savin

Laïcité dans le sport ↗

Question au Gouvernement • Intérieur • 22/01/2026 • #26#27#

Accès des élèves aux sections sportives scolaires ↗

Question écrite • Éducation nationale • 27/11/2025 • #11#27#

Devenir des centres ALMA et du numéro 3977 ↗

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 10/07/2025 • #23#

Suspension des droits de visite et d'hébergement du parent soupçonné de viol ou d'agression sexuelle incestueuse dès le début de l'information judiciaire ↗

Question écrite • Justice • 10/07/2025 • #15#17#

Devenir des concessions hydroélectriques autorisables ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 29/05/2025 • #12#

Renforcement de l'enveloppe allouée à la formation des réservistes opérationnels ↗

Question écrite • Armées • 24/04/2025 • #9#

Mise à jour des consignes de sécurité sur les transformateurs électriques ↗

Question écrite • Industrie et énergie • 17/04/2025 • #10#

Port du voile dans le sport ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 20/03/2025 • #27#

Élargissement de la procédure de l'amende forfaitaire aux contraventions pour non-respect d'un arrêté de police du maire ↗

Question orale • Justice • 23/01/2025 • #17#

Élargissement de la procédure de l'amende forfaitaire aux contraventions pour non-respect d'un arrêté de police du maire ↗

Question écrite • Justice • 07/11/2024 • #17#

Règles de coordination public privé pour l'assurance chômage ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 31/10/2024 • #6#25#

Conséquences de la délibération n° 02/ 2023/1.2 du 28 juin 2023 adoptée par le conseil d'administration de Voies navigables de France ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 24/10/2024 • #10#12#

Reconnaissance du titre « Mort pour la France » pour tous les militaires décédés en Afrique du Nord ↗

Question écrite • Armées et anciens combattants (MD) • 24/10/2024 • #4#

Nécessité d'une action coordonnée contre les différentes maladies touchant le bétail français ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 10/10/2024 • #2#

Clarification de l'organisation des maisons de sports santé ↗

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 10/10/2024 • #23#27#

Reconnaissance d'une mission de service public conférée aux fédérations sportives de pleine nature ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 10/10/2024 • #2#27#

Situation des ambulanciers face aux transports « gratuits » ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#

Difficultés rencontrées en matière de scission de copropriété. ↗

Question écrite • Logement • 29/08/2024 • #18#

Conséquences de la délibération n° 02/ 2023/1.2 du 28 juin 2023 adoptée par le conseil d'administration de Voies navigables de France ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 04/07/2024 • #12#14#

Crise du secteur de la rénovation énergétique ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 23/05/2024 • #12#18#20#

Avenir du dispositif d'action de santé libérale en équipe ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 18/04/2024 • #23#

Allégement des procédures d'acquisition par la commune de biens sans maitre ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 04/04/2024 • #2#6#

Clarification de l'organisation des maisons de sport-santé ↗

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 14/03/2024 • #23#27#

Reconnaissance d'une mission de service public conférée aux fédérations sportives de pleine nature ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 08/02/2024 • #27#

Accès au tatouage réparateur de l'aréole mammaire ↗

Question écrite • Santé et prévention • 23/11/2023 • #23#25#

Dysfonctionnements liés au versement du solde de la taxe d'apprentissage ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 09/11/2023 • #30#

Hébergement des volontaires pour les Jeux de Paris 2024 ↗

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 26/10/2023 • #27#