Michel Savin

Fonds pour le développement de la vie associative

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 04/10/2018 • #5#27#

Modalités d'exemption de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains

Question écrite • Cohésion des territoires • 04/10/2018 • #18#

Sport

Question au Gouvernement • Sports • 26/09/2018 • #27#

Pénurie de médecins du travail

Question écrite • Solidarités et santé • 13/09/2018 • #23#30#

Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives

Question écrite • Sports • 26/07/2018 • #27#

Subventions de l'État pour des projets d'investissement

Question orale sans débat • Intérieur • 26/07/2018 • #6#10#

Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives

Question écrite • Sports • 26/07/2018 • #27#

Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives

Question écrite • Sports • 26/07/2018 • #27#

Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives

Question écrite • Sports • 26/07/2018 • #27#

Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives

Question écrite • Sports • 26/07/2018 • #27#

Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives

Question écrite • Sports • 19/07/2018 • #27#

Financement des agences de l'eau

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 19/07/2018 • #14#

Situation des lauréats de concours de personnels de direction d'établissements publics d'enseignement

Question écrite • Éducation nationale • 19/07/2018 • #11#16#

Expansion du loup en France

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 12/07/2018 • #2#14#

Notion de territoire urbanisé soumis à inconstructibilité

Question écrite • Cohésion des territoires • 28/06/2018 • #18#

Situation des responsables de petites et moyennes entreprises confrontés à l'abandon de poste d'un salarié

Question écrite • Travail • 21/06/2018 • #20#30#

Conditions de la mise en oeuvre du chèque-énergie

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 14/06/2018 • #12#18#

Situation des équipes d'entraînement des médaillés olympiques et paralympiques

Question écrite • Sports • 07/06/2018 • #10#27#

Primes versées aux médaillés olympiques et paralympiques

Question écrite • Sports • 07/06/2018 • #10#27#

Situation des ambulanciers de catégorie C

Question écrite • Solidarités et santé • 07/06/2018 • #23#

Mariages blancs

Question écrite • Justice • 17/05/2018 • #15#

Infirmiers de pratique avancée

Question écrite • Solidarités et santé • 10/05/2018 • #23#

Formation initiale des diplômes d'État dans le champ du sport

Question écrite • Sports • 03/05/2018 • #11#27#

Place de l'éducation physique et sportive à l'école

Question écrite • Éducation nationale • 19/04/2018 • #11#27#

Difficultés des écoles de conduite

Question écrite • Intérieur • 12/04/2018 • #20#21#

Difficultés des radios associatives locales

Question écrite • Culture • 12/04/2018 • #8#10#

Financement du centre national pour le développement du sport

Question au Gouvernement • Sports • 06/04/2018 • #5#27#

Application de la loi du 10 janvier 1991 et consommation d'alcool dans les enceintes sportives

Question écrite • Sports • 05/04/2018 • #23#27#

Réglementation relative aux vélos à assistance électrique

Question écrite • Transition écologique et solidaire (Mme la SE auprès du ministre d'État) • 05/04/2018 • #14#27#

Orientations du centre national pour le développement du sport

Question orale sans débat • Sports • 05/04/2018 • #27#