Nicole Bonnefoy

Situation des communes ayant fusionné pour constituer une commune nouvelle

Question écrite • Intérieur • 22/10/2020 • #6#22#

Situation financière des communes ayant installé des parcs éoliens

Question écrite • Économie, finances et relance • 22/10/2020 • #6#10#12#14#

Situation des seize communes charentaises victimes de la sécheresse de 2016

Question écrite • Intérieur • 17/09/2020 • #6#14#21#

Prolongation de la validité des plans locaux d'occupation des sols

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 17/09/2020 • #18#

Désertification médicale dans le département de la Charente

Question écrite • Solidarités et santé • 17/09/2020 • #3#23#

Transport des élèves

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 10/09/2020 • #11#23#29#

Prime pour les personnes dédiées au service d'aide à domicile

Question écrite • Autonomie • 10/09/2020 • #23#

Conditions d'attribution du fonds de solidarité pour les kinésithérapeutes

Question écrite • Solidarités et santé • 10/09/2020 • #10#23#

Mesures de prévention prévues face aux risques présentés par l'implantation du moustique tigre en France

Question écrite • Solidarités et santé • 10/09/2020 • #14#

Modalités de sortie du confinement pour les élèves internes au sein des établissements scolaires

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 10/09/2020 • #11#23#

Situation et propositions des gîtes de France dans le cadre de l'épidémie de Covid-19

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 10/09/2020 • #10#23#

Pesticides en Nouvelle-Aquitaine

Question écrite • Transition écologique • 10/09/2020 • #2#14#23#

Mesures de prévention prévues face aux risques présentés par l'implantation du moustique tigre en France

Question écrite • Solidarités et santé • 04/06/2020 • #14#

Gestion des différents numéros d'appels d'urgence

Question écrite • Solidarités et santé • 28/05/2020 • #21#23#

Préoccupations du monde combattant

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 28/05/2020 • #4#

Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales

Question écrite • Intérieur • 28/05/2020 • #22#

Prime pour les personnes dédiées au service d'aide à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 21/05/2020 • #23#

Situation et propositions des gîtes de France dans le cadre de l'épidémie de Covid-19

Question écrite • Europe et affaires étrangères (M. le SE auprès du ministre) • 14/05/2020 • #10#23#

Modalités de sortie du confinement pour les élèves internes au sein des établissements scolaires

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 30/04/2020 • #11#23#

Transport des élèves

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 23/04/2020 • #11#23#29#

Financements et subventions aux collectivités territoriales dans le contexte de crise sanitaire due au Covid-19

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 23/04/2020 • #6#23#

Conditions d'attribution du fonds de solidarité pour les kinésithérapeutes

Question écrite • Solidarités et santé • 16/04/2020 • #10#23#

Adaptation législative pour assurer les pertes d'exploitation et de stock des entreprises face au Covid-19

Question écrite • Économie et finances • 02/04/2020 • #10#23#

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes charentais face à la pandémie

Question écrite • Solidarités et santé • 02/04/2020 • #23#

Examen de la proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles

Question orale sans débat • Action et comptes publics • 05/03/2020 • #10#14#

Aide alimentaire européenne

Question écrite • Affaires européennes • 05/03/2020 • #2#23#31#

Gestion des différents numéros d'appels d'urgence

Question écrite • Solidarités et santé • 27/02/2020 • #21#23#

Préoccupations du monde combattant

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 27/02/2020 • #4#

Présence d'amiante dans les établissements scolaires

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 13/02/2020 • #11#23#

Dispositif de soutien aux victimes de l'épisode de sécheresse-réhydratation des sols de 2018

Question orale sans débat • Transition écologique et solidaire • 06/02/2020 • #14#