Nicole Bonnefoy

Vente de bière à forte teneur en alcool

Question écrite • Solidarités et santé • 30/01/2020 • #23#

Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales

Question écrite • Intérieur • 30/01/2020 • #22#

Projet de taxation du kérosène au niveau européen

Question écrite • Transports (M. le SE auprès de la ministre) • 09/01/2020 • #12#29#

Risque routier et sanitaire lié au trafic de poids lourds entre Poitiers et Bordeaux

Question orale sans débat • Transports (M. le SE auprès de la ministre) • 05/12/2019 • #29#

Accompagnement des proches de malades alcooliques

Question écrite • Solidarités et santé • 28/11/2019 • #15#23#26#

Vente de bière à forte teneur en alcool

Question écrite • Solidarités et santé • 21/11/2019 • #23#

Projet de taxation du kérosène au niveau européen

Question écrite • Économie et finances • 24/10/2019 • #12#29#

Situation des compagnies aériennes françaises

Question au Gouvernement • Transports (M. le SE auprès de la ministre) • 24/10/2019 • #13#29#

Devenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Question écrite • Intérieur • 10/10/2019 • #21#26#

Avenir de l'office national des anciens combattants et de ses services départementaux

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 26/09/2019 • #4#

Accompagnement des proches de malades alcooliques

Question écrite • Solidarités et santé • 19/09/2019 • #15#23#26#

Suppression du taux réduit de taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sur le gazole non routier

Question écrite • Économie et finances • 22/08/2019 • #10#12#

Production et transport de certains produits phytopharmaceutiques en France

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 22/08/2019 • #14#

Possibilités de financement par un syndicat mixte ouvert et ses membres d'un réseau d'initiative publique

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 20/06/2019 • #6#

Délai d'échange des permis de conduire étrangers

Question écrite • Intérieur • 20/06/2019 • #21#29#

Avenir de l'office national des anciens combattants et de ses services départementaux

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 13/06/2019 • #4#

Utilisation des données d'identification des personnes en soins psychiatriques sans consentement

Question écrite • Solidarités et santé • 13/06/2019 • #21#23#

Pollution des terrains de l'ancienne usine Saft du quartier Saint-Cybard d'Angoulême

Question orale sans débat • Transition écologique et solidaire • 06/06/2019 • #10#14#

Conditions de financement du schéma départemental d'aménagement numérique de la Charente

Question écrite • Action et comptes publics • 23/05/2019 • #3#24#

Pollution des terrains de l'ancienne usine Saft du quartier Saint-Cybard d'Angoulême

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 23/05/2019 • #10#14#

Projet de réforme du fonctionnement des finances publiques

Question écrite • Action et comptes publics • 23/05/2019 • #3#10#

Suppression du taux réduit de taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sur le gazole non routier

Question écrite • Économie et finances • 23/05/2019 • #10#12#

Indemnisation des victimes de produits phytosanitaires

Question au Gouvernement • Agriculture et alimentation • 22/05/2019 • #2#14#23#

Avenir des conseillers techniques sportifs

Question écrite • Sports • 16/05/2019 • #27#

Production et transport de certains produits phytopharmaceutiques en France

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 16/05/2019 • #14#

Possibilités de financement par un syndicat mixte ouvert et ses membres d'un réseau d'initiative publique

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 18/04/2019 • #6#

Délai d'échange des permis de conduire étrangers

Question écrite • Intérieur • 11/04/2019 • #21#29#

Financement de la formation professionnelle continue des artisans

Question écrite • Travail • 21/03/2019 • #20#23#30#

Conditions de financement du schéma départemental d'aménagement numérique de la Charente

Question écrite • Action et comptes publics • 21/03/2019 • #3#24#

Projet de réforme du fonctionnement des finances publiques

Question écrite • Action et comptes publics • 21/03/2019 • #3#10#