Pascal Allizard

Taxe sur la valeur ajoutée pour les petites entreprises

Question écrite • Économie et finances • 07/05/2020 • #10#13#23#

Démilitarisation de certains territoires

Question écrite • Armées • 07/05/2020 • #9#

Situation dans la filière des appellations d'origine cidricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 07/05/2020 • #2#10#

Ouverture des plages à partir du déconfinement

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 07/05/2020 • #6#23#26#

Situation dans l'ensemble de la filière équine

Question écrite • Agriculture et alimentation • 07/05/2020 • #2#23#

Situation dans les prisons

Question écrite • Justice • 30/04/2020 • #17#21#23#30#

Masques de protection pour les collectivités territoriales

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 30/04/2020 • #6#23#

Armateurs battant pavillon français

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 30/04/2020 • #29#

Contexte sécuritaire dans certains quartiers

Question écrite • Intérieur • 30/04/2020 • #21#

Difficultés des radios indépendantes

Question écrite • Culture • 30/04/2020 • #8#

Suivi des personnes radicalisées

Question écrite • Intérieur • 30/04/2020 • #17#23#

Mesures en faveur des sapeurs-pompiers

Question écrite • Intérieur • 30/04/2020 • #21#23#

Situation des entreprises de loisirs en intérieur

Question écrite • Économie et finances • 23/04/2020 • #10#13#27#

Situation des centres équestres

Question écrite • Économie et finances • 23/04/2020 • #2#23#

Dotation particulière pour les élus locaux

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 23/04/2020 • #6#10#

Conditions d'accès à la réserve opérationnelle de certains anciens militaires

Question écrite • Armées • 23/04/2020 • #9#23#

Situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Solidarités et santé • 16/04/2020 • #23#

Sédation administrée aux patients atteints du Covid-19

Question écrite • Solidarités et santé • 16/04/2020 • #23#

Mesures de confinement appliquées aux gens du voyage

Question écrite • Intérieur • 16/04/2020 • #21#23#

Stocks de masques détenus par La Poste

Question écrite • Économie et finances • 16/04/2020 • #10#23#

Prix des denrées alimentaires

Question écrite • Économie et finances • 16/04/2020 • #20#23#

Difficultés de la filière horticole

Question écrite • Économie et finances • 16/04/2020 • #2#23#

Usage de l'hydroxychloroquine contre le Covid-19

Question écrite • Solidarités et santé • 09/04/2020 • #23#

Situation dans la filière des appellations d'origine protégées fromagères

Question écrite • Économie et finances • 09/04/2020 • #2#23#

Avenir de la filière conchylicole

Question écrite • Agriculture et alimentation • 09/04/2020 • #2#23#

Situation des services de La Poste dans les territoires

Question écrite • Économie et finances • 09/04/2020 • #10#23#

Rupture conventionnelle applicable aux fonctionnaires

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 12/03/2020 • #16#

Aides à la diversification des activités des exploitants agricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 05/03/2020 • #2#

Action de la France au Mali

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 05/03/2020 • #1#

Protection des pépites industrielles du secteur de la défense

Question écrite • Armées • 27/02/2020 • #9#10#