Pascal Allizard

Retraites des militaires

Question au Gouvernement • Armées • 06/02/2020 • #9#23#25#

Précarité des personnes en situation de handicap

Question écrite • Solidarités et santé • 30/01/2020 • #23#

Situation au Moyen-Orient

Question au Gouvernement • Premier ministre • 09/01/2020 • #1#31#

Délais de délivrance des passeports

Question écrite • Intérieur • 19/12/2019 • #21#

Situation de l'office national d'études et de recherches aérospatiales

Question écrite • Armées • 12/12/2019 • #10#24#

Avenir du karaté en tant que sport olympique

Question écrite • Sports • 12/12/2019 • #27#

Situation des sapeurs-pompiers

Question écrite • Intérieur • 05/12/2019 • #21#

Présence médicale dans les territoires ruraux

Question écrite • Solidarités et santé • 21/11/2019 • #3#23#

Avenir du tribunal de grande instance de Lisieux

Question écrite • Justice • 21/11/2019 • #17#

Développement des bières hyperalcoolisées

Question écrite • Solidarités et santé • 07/11/2019 • #23#

Régime fiscal des élus dans les communes de moins de 3 500 habitants

Question écrite • Économie et finances • 24/10/2019 • #6#10#

Droits de douane américains sur les produits laitiers

Question écrite • Économie et finances • 05/09/2019 • #1#2#31#

Situation du secteur du bâtiment et des travaux publics

Question écrite • Économie et finances • 25/07/2019 • #10#12#29#

Bilan de l'action des douanes en matière de contrôles autour des ports

Question écrite • Économie et finances • 25/07/2019 • #21#

Situation des anciens combattants

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 18/07/2019 • #4#

Contrôles de la caisse primaire d'assurance maladie

Question écrite • Solidarités et santé • 11/07/2019 • #23#

Fiscalité des dons alimentaires

Question écrite • Économie et finances • 04/07/2019 • #10#23#

Conditions d'attribution de l'aide de l'État pour le remplacement d'un véhicule polluant

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 04/07/2019 • #10#

Contrats d'achat de l'électricité photovoltaïque

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 13/06/2019 • #12#14#

Contrôles autour des ports

Question écrite • Intérieur • 02/05/2019 • #10#21#

Valeur juridique d'une charte établie à l'occasion de la création d'une commune nouvelle

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 11/04/2019 • #6#

Conséquences de la création d'une commune nouvelle

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 04/04/2019 • #6#

Mode de scrutin et application des règles de parité pour les élections municipales

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 28/03/2019 • #6#

Avenir de la formation des chefs d'entreprise artisanale

Question écrite • Travail • 21/03/2019 • #10#20#

Avenir des groupements de défense sanitaire

Question écrite • Agriculture et alimentation • 14/03/2019 • #2#23#

Retour des djihadistes

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 01/02/2019 • #1#17#21#

Pacte de Marrakech

Question au Gouvernement • Premier ministre • 14/12/2018 • #1#

Scolarisation des enfants handicapés

Question écrite • Éducation nationale • 04/10/2018 • #11#23#

Projet d'augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 26/07/2018 • #10#14#

Situation des salariés des associations de gestion et de comptabilité anciennement habilités par l'administration fiscale

Question écrite • Économie et finances • 12/07/2018 • #10#