Pascal Allizard
Sénateur — Calvados
(876/876)
(1er auteur)
(100.0% des traités)
au Gouvernement
Avenir de la production du Doliprane en France ↗
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 07/05/2026 • #23#
Modalités d'attribution du label « employeur partenaire de la démocratie locale » ↗
Question écrite • Travail et solidarités • 23/04/2026 • #6#13#
Inquiétudes du secteur de la conchyliculture ↗
Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 16/04/2026 • #10#2#
Question écrite • Action et comptes publics • 02/04/2026 • #2#23#
Mesures sociales à prendre pour renforcer la place des femmes en agriculture ↗
Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 02/04/2026 • #2#23#
Conséquences fiscales des usurpations d'habilitation au système d'immatriculation des véhicules ↗
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 26/02/2026 • #10#21#29#
Question écrite • Intérieur • 26/02/2026 • #21#29#
Question écrite • Justice • 11/12/2025 • #17#
Produits non conformes vendus sur les plateformes de commerce en ligne extraeuropéennes ↗
Question écrite • PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat • 11/12/2025 • #10#
Difficultés d'admission en institut de formation en soins infirmiers via la plateforme Parcoursup ↗
Question écrite • Santé et accès aux soins • 11/09/2025 • #11#23#
Accroissement des délais d'attente pour la présentation à l'examen du permis de conduire ↗
Question écrite • Intérieur • 11/09/2025 • #21#
Situation des victimes d'effets indésirables graves et invalidants de progestatifs de synthèse ↗
Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 31/07/2025 • #23#
Abaissement du plafond de remise commerciale sur les médicaments génériques ↗
Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/07/2025 • #23#
Difficultés des administrés de certaines communes en matière d'approvisionnement en gaz ↗
Question écrite • Industrie et énergie • 17/07/2025 • #10#12#
Difficultés des entreprises de coiffure ↗
Question écrite • Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire • 26/06/2025 • #20#
Extension de la Prime Ségur aux salariés du secteur social et médicosocial privé ↗
Question écrite • Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations • 26/06/2025 • #10#30#
Conflit entre Israël et l'Iran ↗
Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 19/06/2025 • #1#
Critères de classement des offices de tourisme ↗
Question écrite • Tourisme • 05/06/2025 • #10#
Difficultés d'accès dans les zones à faibles émissions ↗
Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 05/06/2025 • #14#29#
Tuberculose bovine et de ses conséquences locales ↗
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 05/06/2025 • #2#
Renouvellement de titres de séjour d'étrangers en France ↗
Question écrite • Intérieur • 05/06/2025 • #21#
Ouverture des boulangeries et travail de leurs salariés le 1er mai ↗
Question écrite • Travail et emploi • 15/05/2025 • #30#
Aides à la rénovation de logements en France pour les particuliers français non-résidents ↗
Question écrite • Logement • 15/05/2025 • #1#10#
Relations franco-algériennes ↗
Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 01/05/2025 • #1#
Dissolution de groupes de supporters de football ↗
Question écrite • Intérieur • 17/04/2025 • #21#
Financement des laboratoires publics départementaux et cadre européen de la concurrence ↗
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 17/04/2025 • #3#23#31#
Difficultés de collecte des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment ↗
Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 03/04/2025 • #14#
Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 27/03/2025 • #1#
Avenir de la représentation des communes historiques au sein des communes nouvelles ↗
Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 13/03/2025 • #6#
Droits de mutation à titre onéreux relatifs aux opérations réalisées par les SAFER ↗
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/03/2025 • #6#10#
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