Patrice Joly

Financement du compte d'affectation spéciale dédiée au financement des aides aux collectivités pour l'électrification ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 09/05/2024 • #3#6#12#

Difficultés rencontrées par les centres sociaux ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 09/05/2024 • #5#6#23#

Situation préoccupante de la surpopulation carcérale ↗

Question écrite • Justice • 02/05/2024 • #17#

Situation de certains établissements hospitaliers privés en France ↗

Question écrite • Santé et prévention • 25/04/2024 • #23#

Difficultés rencontrées par les centres sociaux ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 25/04/2024 • #10#23#

Manque de moyens alloués à la santé mentale dans les territoires ruraux ↗

Question orale • Santé et prévention • 18/04/2024 • #23#

Conséquences de la réduction du budget de la solidarité internationale de 742 millions d'euros ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 11/04/2024 • #1#10#

Situation critique des services de protection de l'enfance face à l'afflux de mineurs non accompagnés ↗

Question écrite • Enfance, jeunesse et familles • 21/03/2024 • #23#26#

Rémunération des heures de « pluridisciplinarité » dans l'enseignement agricole public ↗

Question orale • Agriculture et souveraineté alimentaire • 21/03/2024 • #2#11#

Modalités de prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap sur la pause méridienne ↗

Question orale • Éducation nationale et jeunesse • 21/03/2024 • #6#11#23#30#

Procédure relative aux demandes de subventions formulées par les collectivités locales au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/03/2024 • #6#

Conséquences de la suppression de l'allocation de solidarité spécifique et transfert des bénéficiaires vers le revenu de solidarité active ↗

Question écrite • Santé et prévention • 14/03/2024 • #6#23#30#

Situation des infirmières dites « ASALEE » ↗

Question orale • Travail, santé et solidarités • 14/03/2024 • #23#

Modalités d'exonération de la taxe d'habitation pour certaines associations ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 29/02/2024 • #6#10#

Conditions de détention dans les prisons françaises ↗

Question écrite • Justice • 29/02/2024 • #17#26#

Modalités de calcul du fonds départemental de compensation du handicap ↗

Question écrite • Santé et prévention • 29/02/2024 • #23#

Crise du logement social en France et plus particulièrement dans la Nièvre ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 22/02/2024 • #18#23#

Petites associations en milieu rural et droits d'auteurs versées à la SACEM ↗

Question écrite • Culture • 22/02/2024 • #5#6#8#

Souffrances vécues par les accompagnants d'élèves en situation de handicap ↗

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 15/02/2024 • #11#23#30#

Pertes financières subies par les groupements de défense sanitaire ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 08/02/2024 • #2#

Prise en compte des périodes d'activité dans la cadre des dispositifs « travaux d'utilité collective » et assimilés pour l'activation du dispositif « carrière longue » ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 08/02/2024 • #25#30#

Situation des établissement ou services d'aide par le travail ↗

Question écrite • Solidarités et familles • 28/12/2023 • #23#

Conséquences des réorganisations des services des finances publiques dans la Nièvre ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 28/12/2023 • #16#

Situation critique des personnels de l'enseignement agricole dans la Nièvre ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 21/12/2023 • #2#11#

Décret relatif à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires ↗

Question orale • Intérieur et outre-mer • 14/12/2023 • #23#

Application de la responsabilité élargie des producteurs de matériaux de construction du secteur du bâtiment et conséquences ↗

Question écrite • Première ministre • 02/11/2023 • #10#14#

Enjeux budgétaires de l'expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée » ↗

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 26/10/2023 • #30#

Droit à l'interruption volontaire de grossesse en France ↗

Question écrite • Santé et prévention • 19/10/2023 • #15#23#26#

Intentions du Gouvernement relatives au « new deal mobile » ↗

Question orale • Numérique • 19/10/2023 • #3#10#

Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités locales lors des temps périscolaires ↗

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 19/10/2023 • #11#23#