Patrice Joly

Avenir du régime de la nouvelle prestation de fidélisation et de reconnaissance et application par décret de la bonification des retraites des sapeurs-pompiers volontaires.

Question orale sans débat • Intérieur (MD) • 30/10/2025 • #21#

Dérives financières relevées dans le secteur de la radiologie

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 30/10/2025 • #23#25#

Des pratiques commerciales trompeuses dans la vente en ligne

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 30/10/2025 • #10#

Refus de l'agrément de l'avenant 68 à la convention collective de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile

Question écrite • Travail et emploi • 11/09/2025 • #23#

Reconnaissance des trimestres effectués dans le cadre des « travaux d'utilité collective »

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 11/09/2025 • #25#

Dermatose nodulaire contagieuse touchant les bovins

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 07/08/2025 • #2#

Situation critique de la filière de collecte et de valorisation du textile

Question écrite • Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire • 07/08/2025 • #10#13#14#

Non-exécution des crédits prévus au titre de la compensation de l'extension de la « prime Ségur » aux associations accompagnant les femmes victimes de violences.

Question orale sans débat • Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations • 17/07/2025 • #23#

Réalisation de la Voie Ferrée Centre Europe Atlantique

Question écrite • Transports • 17/07/2025 • #29#

Réduction des plafonds de remises sur les médicaments génériques

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 10/07/2025 • #23#25#

Obligation de déployer un outil de communication destiné à l'appel des secours dans les locaux communaux pouvant être mis à la disposition du public

Question écrite • Intérieur • 03/07/2025 • #21#

Conséquences de la réforme des redevances des agences de l'eau

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 12/06/2025 • #6#10#

Avenir du programme « Petites villes de demain »

Question orale sans débat • Aménagement du territoire et décentralisation • 15/05/2025 • #6#

Diminution des dotations imposée au budget du dispositif national d'accompagnement des projets et des initiatives (DiNA)

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 15/05/2025 • #2#

Suppression dispositif Jeune Docteur CIR

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 15/05/2025 • #10#24#

Situation alarmante de la gynécologie médicale en France

Question écrite • Santé et accès aux soins • 15/05/2025 • #23#

Positions de la France lors de la 4e Conférence des Nations Unies sur le financement du développement

Question orale sans débat • Europe et affaires étrangères • 15/05/2025 • #1#

Financements alloués aux missions locales pour l'année 2025

Question écrite • Travail et emploi • 08/05/2025 • #6#30#

Situation alarmante de la vente de tabac dans la Nièvre

Question écrite • Intérieur • 17/04/2025 • #21#

Mortalité infantile et services de maternité

Question au Gouvernement • Premier ministre • 10/04/2025 • #23#

Convention établie entre la caisse nationale d'assurance maladie et les taxis conventionnés et situation de concurrence déloyale

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/04/2025 • #23#

Dérives dans l'application du décret du 3 juillet 2023 relatif à la réforme visant l'amélioration de la coordination et la simplification de l'accès à l'aide et aux soins

Question écrite • Autonomie et handicap • 13/02/2025 • #23#

Situation financière préoccupante de certains départements avec la non-reconduction du fonds de sauvegarde dans les conditions actuelles

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 13/02/2025 • #5#6#

Situation des praticiens étrangers diplômés hors Union européenne

Question écrite • Santé et accès aux soins • 13/02/2025 • #30#23#

Attente du décret relatif à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires

Question orale sans débat • Intérieur • 06/02/2025 • #21#

Responsabilité de l'Etat sur l'entretien et la pérennisation des lignes ferroviaires de desserte fine du territoire opérées par la SNCF

Question écrite • Transports • 06/02/2025 • #29#

Défaillances récurrentes d'accès aux soins dans la Nièvre

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 30/01/2025 • #23#

Conséquences de l'application du nouveau zonage intégrateur unique France ruralités revitalisation

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 30/01/2025 • #3#6#

Conditions dramatiques vécues par les usagers de la ligne SNCF Clermont-Nevers-Paris, lors de l'incident survenu le 2 janvier 2025 à Briare (Loiret)

Question écrite • Transports • 23/01/2025 • #29#

Mauvaise couverture en téléphonie mobile de certaines communes rurales

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 23/01/2025 • #10#