Patrice Joly

Petites associations en milieu rural et droits d'auteurs versées à la SACEM

Question écrite • Culture • 22/02/2024 • #5#6#8#

Crise du logement social en France et plus particulièrement dans la Nièvre

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 22/02/2024 • #18#23#

Souffrances vécues par les accompagnants d'élèves en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 15/02/2024 • #11#23#30#

Pertes financières subies par les groupements de défense sanitaire

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 08/02/2024 • #2#

Prise en compte des périodes d'activité dans la cadre des dispositifs « travaux d'utilité collective » et assimilés pour l'activation du dispositif « carrière longue »

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 08/02/2024 • #25#30#

Conséquences des réorganisations des services des finances publiques dans la Nièvre

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 28/12/2023 • #16#

Situation des établissement ou services d'aide par le travail

Question écrite • Solidarités et familles • 28/12/2023 • #23#

Situation critique des personnels de l'enseignement agricole dans la Nièvre

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 21/12/2023 • #2#11#

Décret relatif à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 14/12/2023 • #23#

Application de la responsabilité élargie des producteurs de matériaux de construction du secteur du bâtiment et conséquences

Question écrite • Première ministre • 02/11/2023 • #10#14#

Enjeux budgétaires de l'expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée »

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 26/10/2023 • #30#

Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités locales lors des temps périscolaires

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 19/10/2023 • #11#23#

Intentions du Gouvernement relatives au « new deal mobile »

Question orale sans débat • Numérique • 19/10/2023 • #3#10#

Nécessaire réorganisation des moyens héliportés affectés pour la Nièvre

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 19/10/2023 • #21#

Droit à l'interruption volontaire de grossesse en France

Question écrite • Santé et prévention • 19/10/2023 • #15#23#26#

Maintien des conseillers numériques France services sur les territoires ruraux et plus particulièrement dans la Nièvre

Question écrite • Numérique • 27/07/2023 • #3#

Risque de fermeture du service de soins palliatifs du centre hospitalier de l'agglomération de Nevers

Question écrite • Santé et prévention • 27/07/2023 • #23#

Finances publiques locales et dotation globale de fonctionnement

Question au Gouvernement • Première ministre • 13/07/2023 • #6#10#

« Paquet de printemps » du semestre européen

Question au Gouvernement • Première ministre • 08/06/2023 • #3#10#31#

Objectif « zéro artificialisation nette » des sols fixé à l'horizon 2050

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 01/06/2023 • #18#

Situation sanitaire du territoire de Château-Chinon et des communes voisines

Question orale sans débat • Santé et prévention • 18/05/2023 • #3#23#

Situation du secteur de l'imprimerie face à la hausse des tarifs de l'électricité

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/04/2023 • #12#20#

Conséquences de la fermeture de la maternité d'Autun et détresse des populations

Question orale sans débat • Santé et prévention • 30/03/2023 • #23#

Quotas de promotion interne dans la fonction publique territoriale

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 16/03/2023 • #16#

Situation des habitants du Sierra Leone et visa de transit

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 09/03/2023 • #1#

Dysfonctionnements du dispositif MaPrimeRénov'.

Question écrite • Transition énergétique • 09/03/2023 • #10#14#

Report de la fin des tarifs réglementés du gaz

Question écrite • Transition énergétique • 09/03/2023 • #10#12#

Conditions de formation des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH).

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 09/03/2023 • #11#23#

Rapport du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes sur l'ancrage du sexisme chez les moins de 35 ans

Question écrite • Égalité femmes-hommes, diversité et égalité des chances • 23/02/2023 • #11#26#

Fermeture de la maternité d'Autun

Question orale sans débat • Santé et prévention • 23/02/2023 • #3#23#