Patrice Joly
Sénateur — Nièvre
(872/909)
(1er auteur)
(9.1% des traités)
au Gouvernement
Enjeux budgétaires de l'expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée »
Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 26/10/2023 • #30#
Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités locales lors des temps périscolaires
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 19/10/2023 • #11#23#
Nécessaire réorganisation des moyens héliportés affectés pour la Nièvre
Question écrite • Intérieur et outre-mer • 19/10/2023 • #21#
Intentions du Gouvernement relatives au « new deal mobile »
Question orale sans débat • Numérique • 19/10/2023 • #3#10#
Droit à l'interruption volontaire de grossesse en France
Question écrite • Santé et prévention • 19/10/2023 • #15#23#26#
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires