Patrick Chauvet

Amendement COM-90 — Article 8 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Amendement COM-92 — Article 10 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Amendement COM-91 — Article 9 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Amendement COM-89 — Article 5 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Amendement COM-88 — Article 4 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Amendement COM-105 — Article 22 quinquies (nouveau) (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Amendement COM-103 — Article 22 ter (nouveau) (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Amendement COM-94 — Article 17 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Amendement COM-101 — Article 22 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Amendement COM-102 — Article 22 bis (nouveau) (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Amendement COM-87 — Article 3 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Amendement COM-104 — Article 22 quater (nouveau) (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Amendement COM-93 — Article 12 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Amendement COM-96 — Article 18 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Amendement COM-97 — Article 18 bis (nouveau) (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Amendement COM-86 — Article 1er (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Amendement COM-98 — Article 19 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Amendement COM-99 — Article 20 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Amendement COM-106 — Article 24 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Amendement COM-100 — Article 21 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Amendement 54 — Article 12 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Amendement 55 — Article 12 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

492 — Mieux protéger les écosystèmes marins

11/06/2025 • Séance publique

Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)

492 — Mieux protéger les écosystèmes marins

11/06/2025 • Séance publique

Amendement COM-15 — Article 21 (cosignataire)

630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

10/06/2025 • Commission

Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)

592 — Produits du bois et filière REP PMCB

15/05/2025 • Séance publique

Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)

592 — Produits du bois et filière REP PMCB

15/05/2025 • Séance publique

Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)

563 — Sécurité des professionnels de santé

06/05/2025 • Séance publique

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

563 — Sécurité des professionnels de santé

06/05/2025 • Séance publique

Amendement 63 — Article 3 ter (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique