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P UC
Sénateur — Tarn

Philippe Bonnecarrère

  • UC · Groupe Union Centriste
  • Aucune
93.4% participation aux scrutins
(199 votes exprimés sur 213 scrutins où il pouvait voter)
5 amendements déposés
(1er signataire)
2 amendements adoptés
(40.0% des traités)
26 questions
au Gouvernement

Amendement 4 — Article 5 quater (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

24/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 5 — Article 2 quinquies (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

24/10/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 28 — Article 2 sexies (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

24/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 30 — Article 4 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

24/10/2023 • Séance publique

Tombé

Amendement 29 — Article 2 octies (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

24/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article 13 (cosignataire)

26 — Partage de la valeur au sein de l'entreprise

16/10/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 28 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/06/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 20 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

27/06/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 27 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

27/06/2023 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 31 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

27/06/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 29 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

27/06/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 21 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

27/06/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 25 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

27/06/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 24 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

27/06/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-163 — Article 14 (cosignataire)

593 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

27/06/2023 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-74 — Article 14 (cosignataire)

593 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

27/06/2023 • Commission

Irrecevable

Amendement 167 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

27/06/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 109 — Article 13 (cosignataire)

737 — Industrie verte

20/06/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 110 — Article 13 (cosignataire)

737 — Industrie verte

20/06/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 107 — Article 16 (cosignataire)

737 — Industrie verte

20/06/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 108 — Article 2 (cosignataire)

737 — Industrie verte

20/06/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 20 — Article 1er (cosignataire)

737 — Industrie verte

20/06/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 199 — Article 2 (cosignataire)

737 — Industrie verte

20/06/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 198 — Article 2 (cosignataire)

737 — Industrie verte

20/06/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 197 — Article 2 (cosignataire)

737 — Industrie verte

20/06/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 93 — Article 1er (cosignataire)

737 — Industrie verte

20/06/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 67 — Article 9 (cosignataire)

737 — Industrie verte

20/06/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 42 — Article 3 (cosignataire)

662 — Ouverture, modernisation et responsabilité du corps judiciaire

07/06/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 26 — Article 3 (cosignataire)

661 — Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027

07/06/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 212 — Article 19 (cosignataire)

661 — Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027

06/06/2023 • Séance publique

Adopté

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