Pierre Charon

Rapport d'information sur l'usage « récréatif » du cannabis

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#

Conséquences de la guerre en Ukraine et multiplication des dérogations aux règles d'étiquetage alimentaire

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/07/2022 • #10#

Explosion de la pauvreté en France

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 07/07/2022 • #26#

Occupation des logements sociaux

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #18#

Accélération et simplification de l'action publique

Question écrite • Première ministre • 07/07/2022 • #22#

Rapport de la Cour des comptes sur les missions des inspecteurs territoriaux de l'éducation nationale

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 30/06/2022 • #11#

Conclusion préoccupante de l'étude de l'association « 60 millions de consommateurs » sur le diagnostic de performance énergétique

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 30/06/2022 • #18#

Conclusions de la mission prospective sur l'illettrisme menée par l'éducation nationale

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 30/06/2022 • #11#

Soutien de l'État à la vie étudiante

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 30/06/2022 • #23#24#

Conséquences de la guerre en Ukraine et multiplication des dérogations aux règles d'étiquetage alimentaire

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 30/06/2022 • #10#

Avenir du boulevard périphérique parisien

Question écrite • Premier ministre • 26/05/2022 • #3#29#

Critères de « réparabilité » prévus dans la loi anti-gaspillage et économie circulaire du 10 février 2020

Question écrite • Transition écologique • 21/04/2022 • #14#24#

Traitement pénal des actes antireligieux en France

Question écrite • Justice • 21/04/2022 • #17#26#

Rapport intermédiaire de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants

Question écrite • Enfance et familles • 07/04/2022 • #15#21#

Rapport de la Cour des comptes sur l'entretien des routes

Question écrite • Transports • 07/04/2022 • #3#29#

Conclusions du comité de consultation sur l'enseignement des mathématiques au lycée

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 31/03/2022 • #1#11#

Réponse nationale en cas d'incident nucléaire majeur en Ukraine

Question écrite • Solidarités et santé • 24/03/2022 • #1#9#23#

Conclusions de l'étude du Conseil d'État « Simplifier le contentieux des étrangers dans l'intérêt de tous »

Question écrite • Justice • 17/03/2022 • #26#

Conclusions de l'étude du Conseil d'État sur « Les conditions de ressources dans les politiques sociales : plus de simplicité, plus de cohérence »

Question écrite • Solidarités et santé • 17/03/2022 • #10#23#

Conclusion du rapport de la Cour des comptes sur le chèque énergie

Question écrite • Solidarités et santé • 17/03/2022 • #10#12#26#

Bulletin d'alerte de l'autorité nationale en matière de sécurité et de défense des systèmes d'information

Question écrite • Premier ministre • 10/03/2022 • #1#9#

Baisse drastique des réserves en sang

Question écrite • Solidarités et santé • 24/02/2022 • #23#

Application des dérogations exceptionnelles sur la reprise d'un excédent d'investissement concernant Paris

Question écrite • Comptes publics • 17/02/2022 • #5#10#

Éclairage et transition énergétique

Question écrite • Transition écologique • 10/02/2022 • #12#14#

Traitement judiciaire des infractions commises à l'encontre des élus

Question écrite • Justice • 10/02/2022 • #6#17#

Indemnité inflation versée plusieurs fois

Question écrite • Économie, finances et relance • 10/02/2022 • #10#

Contrôle des versements du revenu de solidarité active

Question écrite • Solidarités et santé • 03/02/2022 • #23#25#

Nécessaire soutien « spécifique » au secteur événementiel

Question écrite • Économie, finances et relance • 03/02/2022 • #8#10#13#20#

Pouvoirs de la mairie de Paris et du préfet de police en matière de circulation

Question au Gouvernement • Premier ministre • 20/01/2022 • #3#6#21#22#29#

Échec du système scolaire français

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 13/01/2022 • #11#