Pierre Cuypers · Sénateur de la Seine-et-Marne
Bilan de mandat de Pierre Cuypers.
Ce que Pierre Cuypers a fait au Sénat depuis le début de son mandat en cours, en octobre 2023 : amendements, rapports, questions et présence en commission, tels que le Sénat les publie.
Pierre Cuypers siège au Sénat depuis décembre 2016 ; ce bilan porte sur le mandat en cours, ouvert en octobre 2023.
Les votes
Le vote de Pierre Cuypers a été enregistré dans 909 des 909 scrutins publics de son mandat, soit 100.0 %.
Sur les 908 scrutins où Pierre Cuypers a voté pour ou contre, son vote coïncide avec la position majoritaire de son groupe 98.5 % du temps (14 écarts).
La comparaison
Les mandats n'ont pas tous la même durée : un sénateur de la série 2 siège depuis octobre 2020, un sénateur de la série 1 depuis octobre 2023. Comparer des totaux de mandat reviendrait à comparer des durées. Ce tableau se limite donc à la fenêtre que tous les sénateurs en fonction ont vécue, octobre 2023 – aujourd'hui.
| Indicateur | Pierre Cuypers | Médiane | Rang |
|---|---|---|---|
| Amendements déposés en propre | 86 | 64 | 142e / 348 |
| Amendements adoptés | 40 | 12 | 64e / 348 |
| Rapports signés | 6 | 3.5 | 107e / 348 |
| Questions au Gouvernement | 7 | 23.5 | 254e / 348 |
| Votes enregistrés aux scrutins publics | 100.0 % | 96.4 % | 1e / 347 |
Les textes travaillés
Les textes sur lesquels Pierre Cuypers a déposé le plus d'amendements en son nom propre.
Les rapports
| Date | Type | Sujet |
|---|---|---|
| 16/07/2026 | Rapport | Rapport législatif |
| 25/06/2026 | Rapport d'information | Le 28e régime européen de droit des affaires : première étape ou coup d'épée dans l'eau ? |
| 17/06/2026 | Rapport | Rapport législatif |
| 10/12/2025 | Rapport | Rapport législatif |
| 30/06/2025 | Rapport | Rapport législatif |
| 04/12/2024 | Rapport | Rapport législatif |
Les questions au Gouvernement
| Date | Type | Sujet | Réponse |
|---|---|---|---|
| 04/06/2026 | Question écrite | Transparence des liens d'interêts et obligations d'information des intermédiaires d'assurance dans les appels d'offre relatifs aux PERO et PERECO | En attente |
| 16/04/2026 | Question au Gouvernement | Protection des données dans les fichiers dématérialisés nationaux | Obtenue |
| 26/06/2025 | Question au Gouvernement | Chasse au gibier d'eau | Obtenue |
| 03/04/2025 | Question orale sans débat | Interdiction du plomb dans les munitions pour la chasse | Obtenue |
| 23/05/2024 | Question écrite | Composition de l'observatoire des énergies renouvelables | En attente |
| 25/01/2024 | Question au Gouvernement | Transport des céréales sur la Seine pendant les jeux Olympiques | Obtenue |
| 26/10/2023 | Question orale sans débat | Suspension du paiement de l'avance des aides de la politique commune pour certains agriculteurs seine-et-marnais | Obtenue |
La présence en commission
| Instance | Réunions |
|---|---|
| Séances publiques | 257 |
| Réunions de commission | 216 |
| Autres instances | 32 |
| Groupes d'amitié | 27 |
| Délégations et offices | 11 |
Méthode et sources
Toutes les données proviennent des fichiers ouverts du Sénat (data.senat.fr) : scrutins publics, amendements, questions, rapports et agenda parlementaire. Les totaux du mandat sont bornés à la date de début de mandat de Pierre Cuypers ; la comparaison porte sur la fenêtre commune octobre 2023 – aujourd'hui.
Un amendement est compté « en propre » lorsque Pierre Cuypers en est l'auteur principal, et « cosigné » lorsqu'il figure parmi les coauteurs. Les positions de vote sont celles publiées par le Sénat, délégations de vote comprises : elles ne mesurent pas la présence physique en séance.
Ce bilan est établi par NosParlementaires à partir de données publiques. Il peut être repris librement, à condition de citer la source. Une donnée vous paraît erronée ? Signalez-la nous.