Pierre Ouzoulias

Pierre Ouzoulias

Sénateur — Hauts-de-Seine

CRCE-K Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
82.8%
participation aux scrutins
(725/876)
41
amendements déposés
(1er auteur)
2
amendements adoptés
(5.6% des traités)
30
questions
au Gouvernement

Amendement 46 — Article 3 (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 47 — Article 5 (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 48 — Article 5 (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 50 — Article 5 (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 51 — Article 5 (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 52 — Article 9 (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 53 — Article 9 (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 54 — Article 10 (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 55 — Article 10 (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 56 — Article 12 (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 35 — Article 3 (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 37 — Article 3 (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 33 — Article 3 (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 23 — Article 1er (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 43 — Article 3 (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 14 — Article 11 ter (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

04/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 13 — Article 7 (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

04/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 12 — Article 5 (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

04/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 11 — Article 3 (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

04/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 10 — Article 2 (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

04/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 9 — Article 1er bis (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

04/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

04/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

04/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

13/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 2 — Article unique (cosignataire)

380 — Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultrariches

10/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 26 — Article 8 bis (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

04/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 27 — Article 3 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

04/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er

618 — Personnels enseignants du premier degré dans les îles Wallis et Futuna

15/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 20 — Article 3

563 — Sécurité des professionnels de santé

05/05/2025 • Séance publique

Irrecevable

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