Pierre Ouzoulias

Ratification de la Convention d'Unidroit ↗

Question écrite • Culture • 02/04/2026 • #8#28#

Financement du centre national de la fonction publique territoriale ↗

Question écrite • Fonction publique et réforme de l'État • 26/02/2026 • #6#16#

Report de l'entrée au Panthéon de Marc Bloch du fait du report de la tenue du G7 ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 15/01/2026 • #1#

Demande de dissolution de l'association pour la défense de la mémoire du maréchal Pétain ↗

Question écrite • Intérieur • 27/11/2025 • #21#

Articulation entre la loi du 9 décembre 1905 et l'article L. 2124-31 du code général de la propriété des personnes publiques ↗

Question écrite • Intérieur • 30/10/2025 • #8#22#

Retenue pour fait de grève des fonctionnaires affiliés à la caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales ↗

Question écrite • Action publique, fonction publique et simplification • 03/07/2025 • #16#25#

Accueil de scientifiques états-uniens ↗

Question au Gouvernement • Enseignement supérieur et recherche • 27/03/2025 • #1#24#

Aggravation de la ségrégation scolaire dans les Hauts-de-Seine ↗

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 13/03/2025 • #11#

Interruption prolongée du programme "Disciplines rares" ↗

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 13/02/2025 • #11#

Articulation entre la loi du 9 décembre 1905 et l'article L. 2124-31 du code général de la propriété des personnes publiques ↗

Question écrite • Intérieur • 28/11/2024 • #8#22#

Gestion du patrimoine archéologique des territoires d'outre-mer ↗

Question écrite • Culture • 28/11/2024 • #6#8#

Publication scientifique et science ouverte ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 21/11/2024 • #24#

Nature du « caractère propre » des établissements privés sous contrat ↗

Question écrite • Éducation nationale • 07/11/2024 • #11#

Quartier arménien de Jérusalem ↗

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 07/11/2024 • #1#

Obtention d'un titre de séjour pour les chercheurs étrangers fonctionnaires du CNRS ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 10/10/2024 • #24#

Situation des sites archéologiques de Palestine ↗

Question écrite • Culture • 03/10/2024 • #1#8#

Participation du Gouvernement aux processus de nomination des évêques ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #22#

Indemnisation des victimes d'abus sexuels dans l'Église catholique ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #26#

Programme disciplines « rares » ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 03/10/2024 • #24#

Programme consacré aux disciplines scientifiques dites « rares » ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 02/05/2024 • #11#24#

Respect du plan local d'urbanisme de Malakoff ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 21/03/2024 • #6#18#

Participation du Gouvernement aux processus de nomination des évêques ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 21/03/2024 • #8#22#26#

Fermeture des classes dans les écoles privées parisiennes ↗

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 07/03/2024 • #11#

Destructions de vestiges archéologiques intervenus sur le chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame à Paris ↗

Question écrite • Culture • 22/02/2024 • #8#

Pénurie d'enseignants et de personnel éducatif à Gennevilliers ↗

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse, sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 25/01/2024 • #11#16#

Moyens de l'enseignement ↗

Question au Gouvernement • Éducation nationale, jeunesse, sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 25/01/2024 • #11#

Enseignement de la laïcité dans les écoles privées sous contrat ↗

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 30/11/2023 • #11#

Campagne de déstabilisation menée par l'Azerbaïdjan ↗

Question écrite • Première ministre • 23/11/2023 • #1#

Hommage national à Dominique Bernard dans les écoles privées ↗

Question orale • Éducation nationale et jeunesse • 26/10/2023 • #11#26#

Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges privés ↗

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 12/10/2023 • #23#