Raymond Vall

Structures éligibles au dispositif national de zones de non-traitement

Question écrite • Agriculture et alimentation • 27/08/2020 • #2#14#

Autoconsommation collective en photovoltaïque dans les espaces ruraux

Question écrite • Transition écologique • 16/07/2020 • #12#14#

Lutte obligatoire contre les organismes nuisibles en viticulture

Question écrite • Agriculture et alimentation • 16/07/2020 • #2#14#

Énergie photovoltaïque dans les espaces agricoles

Question écrite • Transition écologique • 16/07/2020 • #12#14#

Certification environnementale « haute valeur environnementale » et indice de fréquence de traitement et viticulture

Question écrite • Agriculture et alimentation • 16/07/2020 • #2#14#

Distillation de crise

Question écrite • Agriculture et alimentation • 07/05/2020 • #2#23#

Soutien à la viticulture en période de crise sanitaire

Question écrite • Agriculture et alimentation • 07/05/2020 • #2#23#

Mobilisation de la réserve opérationnelle en situation d'épidémie

Question écrite • Armées • 30/04/2020 • #9#23#

Situation des entreprises de travaux publics et ordonnance spécifique aux marchés de travaux privés

Question écrite • Économie et finances • 30/04/2020 • #10#23#

Accueil et restauration des chauffeurs routiers sur les aires d'autoroutes

Question écrite • Transports (M. le SE auprès de la ministre) • 09/04/2020 • #23#29#

Non-consommation de l'enveloppe des aides de l'organisation commune de marché vitivinicole

Question écrite • Agriculture et alimentation • 19/12/2019 • #2#

Financement de l'aide à domicile en milieu rural

Question écrite • Solidarités et santé • 31/10/2019 • #23#30#

Revalorisation des métiers de l'aide à domicile en milieu rural

Question écrite • Solidarités et santé • 31/10/2019 • #23#30#

Droit à réparation des anciens combattants

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 24/10/2019 • #4#5#9#10#

Syndicat d'énergie et réforme territoriale

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 24/10/2019 • #12#

Privatisation de la Française des jeux et actionnariat combattant

Question écrite • Économie et finances • 24/10/2019 • #10#

Baisse des crédits du centre d'information sur les droits des femmes et des familles du Gers

Question écrite • Égalité femmes hommes et lutte contre les discriminations • 24/10/2019 • #26#

Statut des directeurs des régies autonomes

Question écrite • Intérieur • 17/10/2019 • #6#10#

Compétence des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux pour les plans climat-air-énergie territorial

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 03/10/2019 • #6#14#

Conséquences de la canicule sur les établissements scolaires

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 08/08/2019 • #11#14#23#

Financement de l'apprentissage

Question écrite • Travail • 11/07/2019 • #20#30#

Fiscalité des dons alimentaires

Question écrite • Économie et finances • 11/07/2019 • #10#23#

Décret autorisant les traitements de données de personnes en soins psychiatriques

Question écrite • Justice • 11/07/2019 • #17#21#23#

Défense extérieure contre les incendies dans les zones rurales

Question écrite • Intérieur • 11/07/2019 • #6#21#

Avenir des établissements ou services d'aide par le travail

Question écrite • Personnes handicapées • 27/06/2019 • #23#30#

Financement de la formation professionnelle des artisans

Question écrite • Économie et finances • 02/05/2019 • #20#

Financement des projets de stockage d'eau

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 18/04/2019 • #2#14#

Vente de médicaments par la grande distribution

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 12/04/2019 • #20#23#

Contenu de la compétence « soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire »

Question écrite • Intérieur • 14/02/2019 • #6#20#

Inquiétude des kinésithérapeutes

Question écrite • Solidarités et santé • 19/07/2018 • #23#