Roger Karoutchi

Prise en compte des primes des fonctionnaires dans le calcul des pensions et coût de la réforme des retraites

Question écrite • Retraites • 21/11/2019 • #16#

Avenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Question écrite • Intérieur • 31/10/2019 • #21#23#26#

Avenir de l'office de développement de l'économie agricole en outre-mer

Question écrite • Outre-mer • 10/10/2019 • #2#19#

Places de crèches

Question écrite • Solidarités et santé • 10/10/2019 • #10#15#23#

Emploi à domicile bénéficiant aux personnes âgées

Question écrite • Action et comptes publics • 26/09/2019 • #23#30#

Lutte contre la propagation du virus de l'immunodéficience humaine en France

Question écrite • Solidarités et santé • 11/07/2019 • #23#

Suivi des personnes bénéficiant du chômage tout en ayant un emploi

Question orale sans débat • Travail • 04/07/2019 • #25#30#

Conditions d'application des mesures relatives à la mobilité dans la fonction publique

Question écrite • Premier ministre • 27/06/2019 • #16#

Lien des stations régionales de France 3 et France Bleu

Question écrite • Culture • 06/06/2019 • #8#

Surveillance et enregistrement vidéo dans les bus

Question écrite • Transports • 09/05/2019 • #21#29#

Service national universel et modèle du service militaire adapté

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse (M. le SE auprès du ministre) • 18/04/2019 • #9#19#26#

Situation de Radio France

Question écrite • Culture • 11/04/2019 • #8#

Entrée en vigueur du code de la commande publique

Question écrite • Action et comptes publics • 28/03/2019 • #10#

Lutte contre la fraude au travail détaché

Question écrite • Action et comptes publics • 14/03/2019 • #10#30#31#

Politique de prévention des infections associées aux soins

Question écrite • Solidarités et santé • 07/03/2019 • #23#

Politique des lanceurs spatiaux

Question écrite • Premier ministre • 28/02/2019 • #24#

Hausse de l'antisémitisme en France

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/02/2019 • #21#26#

Surtaxation de l'immobilier

Question écrite • Action et comptes publics • 14/02/2019 • #10#18#

Hausse des prix des produits alimentaires au 1er février 2019

Question écrite • Agriculture et alimentation • 07/02/2019 • #2#10#

Référendum

Question au Gouvernement • Premier ministre • 06/02/2019 • #22#

Traité d'Aix-la-Chapelle et administrations décentralisées et déconcentrées

Question écrite • Premier ministre • 31/01/2019 • #1#22#31#

Prise en compte du risque dans la décision publique

Question écrite • Premier ministre • 31/01/2019 • #14#26#

Participation des agents publics dans les associations

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse (M. le SE auprès du ministre) • 24/01/2019 • #26#

Projet de loi contre la destruction des invendus et Amazon

Question écrite • Transition écologique et solidaire (Mme Poirson, SE auprès du ministre d'État) • 24/01/2019 • #10#14#

Transparence de l'accès aux établissements de santé

Question écrite • Solidarités et santé • 17/01/2019 • #23#

Efficience d'emploi des réservistes opérationnels de la gendarmerie nationale

Question écrite • Intérieur • 17/01/2019 • #21#

Régime d'allocation de retour à l'emploi des agents contractuels de la fonction publique territoriale

Question écrite • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 17/01/2019 • #16#

Événements et sécurité publique

Question écrite • Intérieur • 27/12/2018 • #21#

Dotation en armes des sous-officiers et officiers de la réserve opérationnelle

Question écrite • Intérieur • 20/12/2018 • #21#

Concomitance des élections municipales, départementales et régionales

Question écrite • Premier ministre • 13/12/2018 • #6#22#