SER
Sebastien Pla
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission des affaires économiques
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(924 votes exprimés sur 957 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(9.3% des traités)
au Gouvernement
Amendement 1 — Article 4 (cosignataire)
79 — Prorogation de l'état d'urgence sanitaire
Amendement 53 — Article 3 (cosignataire)
52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030
Amendement 57 — Article 10 (cosignataire)
52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030
Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)
61 — Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)
61 — Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
Amendement 28 — Article 13 (cosignataire)
52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
39 — Certification de cybersécurité des plateformes numériques
Amendement COM-4 — Article 2 (nouveau) (cosignataire)
7 — Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
Amendement COM-3 — Article 1er (cosignataire)
7 — Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
Amendement 4 — Article 1er quinquies (cosignataire)
10 — Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires