Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
Sebastien Pla SER
Sénateur — Aude

Sebastien Pla

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • Commission des affaires économiques

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

96.5% participation aux scrutins
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
193 amendements déposés
(1er signataire)
12 amendements adoptés
(9.3% des traités)
185 questions
au Gouvernement

Prime carburant, un dispositif aveugle à la réalité des Français et générateur d'injustices sociales

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 15/10/2026 • #10#12#

En attente

Ordre public et écoute des revendications sociales ou lycéennes dans une société démocratique

Question écrite • Intérieur • 15/10/2026 • #22#21#26#

En attente

Admonestation préfectorale des parents de mineurs interpellés et médiatisation : une dérive autoritaire sans fondement légal

Question écrite • Intérieur • 15/10/2026 • #21#

En attente

Programme « Notre École, Faisons-la Ensemble » : un programme qui porte décidément bien son nom

Question écrite • Éducation nationale • 01/10/2026 • #6#11#

En attente

Accueil des jeunes adultes en situation de handicap en institution médico sociale

Question écrite • Autonomie et personnes handicapées • 24/09/2026 • #23#

En attente

Urgence économique et sauvegarde de la pêche en Méditerranée face à l'asphyxie de la filière

Question écrite • Mer et pêche • 24/09/2026 • #14#2#

En attente

Critères d'attribution du fonds de réarmement agricole et prise en compte de la situation climatique du département de l'Aude

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 17/09/2026 • #10#14#2#

Répondue

Réorientation de la politique agricole française et mise en oeuvre des recommandations de la Cour des comptes

Question orale sans débat • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 17/09/2026 • #31#10#2#

En attente

Difficultés et vives inquiétudes liées à la facturation électronique sur le terrain

Question écrite • Action et comptes publics • 03/09/2026 • #10#

Répondue

Fonds de solidarité pour les éleveurs exposés à la sécheresse

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 20/08/2026 • #10#2#

En attente

Opportunité de création d'une réserve nationale d'appui aux services d'incendie et de secours

Question écrite • Premier ministre • 20/08/2026 • #21#

Répondue

Garantir la place du bioéthanol viticole dans le mécanisme d'incitation à la réduction de l'intensité carbone des carburants

Question écrite • Transition écologique • 30/07/2026 • #2#12#

Répondue

Précarité des auxiliaires de vie sociale dans l'enseignement agricole privé et les maisons familiales rurales

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 04/06/2026 • #2#30#23#11#

Répondue

Situation périlleuse de la pépinière viticole française

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 28/05/2026 • #2#

En attente

Décisions du maire de Carcassonne et cessation de la mise à disposition gratuite de locaux syndicaux

Question au Gouvernement • Premier ministre • 21/05/2026 • #22#30#

Répondue

Mise en péril du secteur privé à but non lucratif et de l'offre de soins dans les territoires ruraux

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 21/05/2026 • #23#

En attente

Renforcement du soutien au monde agricole à travers la consolidation des dispositifs d'amortisseurs de crise déployés par la mutualité sociale agricole

Question écrite • Premier ministre • 21/05/2026 • #2#23#

Répondue

Création d'une allocation sociale unifiée :une réforme d'austérité sociale déguisée

Question écrite • Travail et solidarités • 30/04/2026 • #30#18#23#

En attente

Face à la précarité croissante des familles monoparentales, l'urgence à engager une réforme des politiques familiales

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 09/04/2026 • #23#15#

En attente

Part des étrangers et des Français dans les statistiques de l'insécurité et de la délinquance

Question écrite • Intérieur • 09/04/2026 • #21#

En attente

Restrictions d'usage du cuivre en viticulture : demande de moratoire

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 09/04/2026 • #31#14#2#

Répondue

Mise en oeuvre des procédures de contrôle d'honorabilité dans le sport telles que prévues à l'article L. 212-9 du code du sport

Question orale sans débat • Sports, jeunesse et vie associative • 26/02/2026 • #26#27#

En attente

Pour une clarification de la place des méthaniseurs dans la mise en oeuvre de l'objectif de réduction de l'artificialisation des sols

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 29/01/2026 • #3#6#18#

Répondue

Nouvelle gouvernance des services publics de réseaux : danger d'un nouvel acte de décentralisation qui méconnaitrait le rôle de l'échelon communal

Question écrite • Premier ministre • 29/01/2026 • #3#6#

Répondue

Situation dégradée du corps des géomètres-cadastreurs des services des finances publiques au service d'une administration 2.0 à marche forcée

Question écrite • Action et comptes publics • 01/01/2026 • #16#10#

Répondue

Insuffisance des postes pour favoriser l'enseignement des langues régionales, et notamment l'occitan

Question écrite • Éducation nationale • 25/12/2025 • #11#

Répondue

Confirmation du maintien du contrôle aérien à l'aéroport de Carcassonne

Question orale sans débat • Transports • 27/11/2025 • #29#

Répondue

Lutte contre les violences sexistes à destination des femmes de plus de 60 ans

Question écrite • Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations • 23/10/2025 • #26#

Répondue

Taxe d'aménagement et difficultés des conseil d'architecture d'urbanisme et d'environnement

Question écrite • Fonction publique et réforme de l'État • 23/10/2025 • #10#

Répondue

Demande de reconnaissance en faveur des acteurs de la sécurité civile mobilisés au secours des Audois durant les incendies de l'été 2025

Question orale sans débat • Intérieur • 16/10/2025 • #21#

Répondue
Page 1 / 12 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires