Sonia de La Provôté

Fermeture de l'antenne de la brigade mobile de recherche du Calvados

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 23/03/2023 • #21#

Expérimentation sur les dispositifs médicaux à usage unique

Question écrite • Santé et prévention • 23/02/2023 • #23#31#

Tarification applicable aux caravanes dans les aires de grand passage des gens du voyage

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 23/02/2023 • #3#21#

Déduction de TVA sur les véhicules destinés au transport de chevaux

Question écrite • Transports • 09/02/2023 • #29#

Insuffisance des moyens alloués à la visite à domicile

Question écrite • Santé et prévention • 02/02/2023 • #23#26#

Régime juridique des colocations de séniors

Question orale sans débat • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 02/02/2023 • #18#23#26#

Situation des effectifs de gynécologues médicaux

Question écrite • Organisation territoriale et professions de santé • 10/11/2022 • #23#26#

Congé de maternité des cheffes de clinique

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 10/11/2022 • #23#25#

Reconstruction du centre hospitalier universitaire de Caen et déconstruction de la « Tour de Nacre »

Question orale sans débat • Santé et prévention • 13/10/2022 • #3#23#

Étalement des charges exceptionnelles dues au covid pour les collectivités

Question écrite • Comptes publics • 06/10/2022 • #5#6#10#

Situation des stations de lavage

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 06/10/2022 • #14#20#

Taxe d'habitation sur les résidences secondaires

Question écrite • Comptes publics • 29/09/2022 • #3#5#10#18#

Exclusion de certains professionnels de l'obtention de la carte professionnelle de santé

Question écrite • Santé et prévention • 15/09/2022 • #23#30#

Situation des musiciens intervenants titulaires du diplôme universitaire de musicien intervenant

Question écrite • Culture • 15/09/2022 • #8#30#

Pénurie d'inspecteurs du permis de conduire dans le département du Calvados

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 15/09/2022 • #21#29#30#

Insuffisance des moyens alloués à la visite à domicile

Question écrite • Santé et prévention • 15/09/2022 • #23#26#

Exclusion des infirmiers puériculteurs et infirmières puéricultrices de la prime d'exercice en soins critiques

Question écrite • Santé et prévention • 15/09/2022 • #23#30#

Tensions et pénuries en matériaux de base entrant dans la production de médicaments ou de dispositifs médicaux

Question écrite • Santé et prévention • 15/09/2022 • #23#31#

Impact d'un changement de traitement médicamenteux sur la santé des personnes atteintes de la maladie de Parkinson

Question écrite • Santé et prévention • 15/09/2022 • #23#24#

Inclusion du cholécalciférol à la liste des substances présentant des propriétés de perturbation endocrinienne

Question écrite • Santé et prévention • 15/09/2022 • #23#24#

Manque d'agents de police à Hérouville-Saint-Clair et conséquences sur l'action publique en matière de sécurité

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 15/09/2022 • #21#

Conséquences d'une interdiction du plomb pour le patrimoine de vitrail de France et d'Europe

Question écrite • Culture • 15/09/2022 • #8#20#

Politiques de prix du médicament et conséquences sur le tissu industriel et économique et la souveraineté de la France

Question écrite • Santé et prévention • 15/09/2022 • #13#23#24#26#

Projet de réforme relatif aux modalités de prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 15/09/2022 • #23#26#29#

Combinaison des règles d'urbanisme et objectif de regroupement communal

Question écrite • Collectivités territoriales • 15/09/2022 • #6#18#

Conséquences de l'arrêté du 22 décembre 2021 sur l'offre de soins dans les territoires

Question écrite • Santé et prévention • 15/09/2022 • #23#

Accès aux vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes adultes en situation de handicap

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 25/08/2022 • #23#26#

Situation des effectifs de gynécologues médicaux

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 25/08/2022 • #23#26#

Modalités de répartition de la taxe d'aménagement entre intercommunalités et communes

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 25/08/2022 • #3#5#6#10#

Régime de retraite des élus locaux

Question écrite • Collectivités territoriales • 11/08/2022 • #6#10#25#