Stéphane Piednoir

Dispositif « sport-santé-culture-civisme »

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 11/06/2020 • #11#23#

Situation particulière des étudiants pour la sortie du déconfinement

Question écrite • Intérieur • 14/05/2020 • #21#23#

Soutien aux éleveurs de la filière équine

Question écrite • Agriculture et alimentation • 07/05/2020 • #2#23#

Personnel des accueils de loisirs

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 07/05/2020 • #11#26#27#

Rôle des collectivités

Question au Gouvernement • Premier ministre • 30/04/2020 • #6#11#23#

Manque d'équipement des forces de police pour faire face à la crise sanitaire

Question écrite • Intérieur • 02/04/2020 • #21#23#

Réforme des aides personnelles au logement et conséquences sur les jeunes de moins de vingt-cinq ans

Question écrite • Solidarités et santé • 23/01/2020 • #18#23#

Couverture mobile dans les communes rurales

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 23/01/2020 • #3#6#24#

Réforme du bac

Question au Gouvernement • Éducation nationale et jeunesse • 16/01/2020 • #11#

Garde à vue des majeurs protégés

Question écrite • Justice • 17/10/2019 • #17#

Procédures d'archéologie préventive

Question écrite • Culture • 03/10/2019 • #6#8#18#

Mission interministérielle sur les évolutions des établissements et services d'aide par le travail

Question écrite • Solidarités et santé • 25/07/2019 • #23#30#

Manque de médecine de prévention pour les enseignants

Question écrite • Solidarités et santé • 18/07/2019 • #11#16#23#

Réglementation relative aux « rave-parties »

Question écrite • Intérieur • 18/07/2019 • #3#8#

Réalité effective de la coparentalité en cas de séparation

Question orale sans débat • Égalité femmes hommes et lutte contre les discriminations • 30/05/2019 • #17#

Saturation des centres agréés de traitement des véhicules hors d'usage

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 11/04/2019 • #21#29#

Assimilation de l'aide au retour à l'emploi à des revenus professionnels

Question écrite • Économie et finances • 21/03/2019 • #10#30#

Communes nouvelles

Question au Gouvernement • Collectivités territoriales • 08/03/2019 • #6#

Évaluation du passage à 80 km/h

Question écrite • Intérieur • 28/02/2019 • #21#29#

Retards de remboursement des primes à la conversion et bonus écologiques

Question orale sans débat • Transition écologique et solidaire • 27/12/2018 • #10#14#

Conséquences du forfait post-stationnement sur les opérateurs de la mobilité partagée

Question orale sans débat • Transports • 20/12/2018 • #21#29#

Suivi des procédures de délivrance des attestations d'accueil

Question écrite • Intérieur • 15/11/2018 • #6#21#

Difficultés de recrutement dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Solidarités et santé • 02/08/2018 • #23#

Encadrement de la méthanisation

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 02/08/2018 • #12#14#

Ressources affectées aux chambres de commerce et d'industrie

Question écrite • Économie et finances • 28/06/2018 • #10#20#

Demi-part fiscale supplémentaire des veuves d'anciens combattants

Question écrite • Économie et finances • 24/05/2018 • #4#10#

Homologation du cuivre en viticulture

Question écrite • Agriculture et alimentation • 24/05/2018 • #2#14#31#

Conséquences du relèvement des seuils de contrôle légal dans les entreprises

Question écrite • Économie et finances • 03/05/2018 • #10#13#

Demandes d'autorisation de mise sur le marché des produits biocides

Question orale sans débat • Transition écologique et solidaire • 12/04/2018 • #14#

Réforme de la carte des zones défavorisées

Question écrite • Agriculture et alimentation • 15/03/2018 • #2#31#