Les Républicains
Stéphane Piednoir
- Les Républicains
- Commission des affaires économiques
(947 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(54.9% des traités)
au Gouvernement
Réforme du mode d'affectation en seconde dans l'académie de Paris
Sauvegarde du patrimoine de l'ancien collège de Combrée
Définition de l'agriculteur actif
Définition des zonages de territoires classés en catastrophe naturelle
Indemnité inflation et bouclier tarifaire
Influences étatiques extra-européennes dans le monde universitaire et académique français
Protection des zones humides et mise en accessibilité
Plan pollinisateurs et zones de butinage
Parcoursup
Avenir des centres de formation d'apprentis du bâtiment
Mobilisation du Gouvernement pendant la crise sanitaire
Prérogatives du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur et indépendance de l'évaluation des formations d'ingénieur et de gestion
Établissements médico-sociaux et Ségur de la santé
Droit au renouvellement des orthèses plantaires
Suppression de subvention à l'association « vacances et familles »
Difficultés rencontrées par les discothèques
Moyens d'alerte des services de secours dans les établissements recevant du public
Application de la loi du 30 octobre 2018
Nouvelles sanctions tarifaires subies par le secteur viticole
Suppression de la taxe sur les crémations et conséquences pour les communes
Arnaques sur internet et protection des utilisateurs
Mutualité sociale agricole
Conséquences psychologiques de la crise sur les étudiants
Établissements d'abattage non agréés
Application du dispositif « argent de poche » en zone rurale
Financement de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale
Conséquence des résultats du bac sur les admissions dans l'enseignement supérieur
Interprètes de conférence et traducteurs
Presse gratuite d'information culturelle
Extension du plan apprentissage pour tous les niveaux de formation
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires