Stéphane Sautarel

Situation des éleveurs de bovins de race à viande et de l'élevage en zone de montagne

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 04/03/2021 • #2#

Concessions hydroélectriques dans les territoires ruraux

Question écrite • Transition écologique • 25/02/2021 • #3#12#14#

Situation des conventions collectives rattachées dans le cadre des rapprochements de branches

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 25/02/2021 • #30#

Progression de la délinquance en milieu rural

Question écrite • Intérieur • 21/01/2021 • #3#21#

Régime d'imposition applicable aux bâtiments à double usage, élevage et production d'électricité photovoltaïque

Question écrite • Économie, finances et relance • 31/12/2020 • #6#10#12#

Conditions d'application et soutenabilité territoriale de la taxe générale sur les activités polluantes

Question écrite • Économie, finances et relance • 31/12/2020 • #6#10#

Exonération des plus-values immobilières et frais de nouvelle acquisition

Question écrite • Économie, finances et relance • 31/12/2020 • #10#18#

Personnels des services de soins infirmiers à domicile et autres établissements

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 24/12/2020 • #23#

Lignes ferroviaires du Cantal

Question orale sans débat • Transports • 19/11/2020 • #29#

Politique agricole commune

Question au Gouvernement • Agriculture et alimentation • 29/10/2020 • #2#31#