Stéphane Sautarel

Difficultés rencontrées par les maires des communes rurales

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 29/12/2022 • #3#6#

Positions formelles de l'administration fiscale quant aux remboursements de crédits de taxe

Question écrite • Comptes publics • 22/12/2022 • #5#10#

Déserts dentaires

Question orale sans débat • Santé et prévention • 08/12/2022 • #3#23#

Primes Ségur

Question orale sans débat • Santé et prévention • 08/12/2022 • #23#30#

Trains de nuit reliant Paris à Aurillac

Question écrite • Transports • 08/12/2022 • #3#29#

Répartition des étrangers sur le territoire

Question au Gouvernement • Première ministre • 06/10/2022 • #21#

Difficultés rencontrées par les maires des communes rurales

Question écrite • Collectivités territoriales • 15/09/2022 • #3#6#

Positions formelles de l'administration fiscale quant aux remboursements de crédits de taxe

Question écrite • Comptes publics • 15/09/2022 • #5#10#

Assouplissement de la règle Schengen « 90/180 » pour les ressortissants britanniques

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/06/2022 • #1#18#

Rémunération des frais de maîtrise d'œuvre dans les communes rurales

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 10/03/2022 • #6#

Filière des véhicules électriques

Question au Gouvernement • Économie, finances et relance • 03/02/2022 • #12#13#29#

Uniformisation du droit d'accès aux emplois statutaires d'auxiliaires de soins et d'infirmiers dans toute la fonction publique

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 16/12/2021 • #16#23#

Lutte contre la pénurie de médecins

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 11/11/2021 • #23#

Situation des communes de montagne riveraines des grands lacs où s'appliquent à la fois la loi littoral et la loi montagne

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 28/10/2021 • #14#18#

Méthodes employées lors de « vente en un coup » dites one-shot

Question écrite • Économie, finances et relance • 28/10/2021 • #10#

Demande de remboursement des aides du dispositif d'indemnisation de perte d'activité versées par l'assurance maladie

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 30/09/2021 • #10#23#25#

Concessions hydroélectriques dans les territoires ruraux

Question écrite • Transition écologique • 22/07/2021 • #3#12#14#

Internats d'excellence et nécessaire protection des territoires éducatifs en milieu rural

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 22/07/2021 • #3#11#

Situation des communes de montagne riveraines des grands lacs où s'appliquent à la fois la loi littoral et la loi montagne

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 22/07/2021 • #14#18#

Situation des conventions collectives rattachées dans le cadre des rapprochements de branches

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 22/07/2021 • #30#

Accès aux soins orthophoniques sur l'ensemble de notre territoire

Question écrite • Solidarités et santé • 22/07/2021 • #23#

Progression de la délinquance en milieu rural

Question écrite • Intérieur • 22/07/2021 • #3#21#

Méthodes employées lors de « vente en un coup » dites one-shot

Question écrite • Économie, finances et relance • 17/06/2021 • #10#

Avenir de l'unité Parkinson d'Ydes

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 13/05/2021 • #23#

Mise en place des lignes directrices de gestion des collectivités territoriales

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 15/04/2021 • #6#30#

Accès aux soins orthophoniques sur l'ensemble de notre territoire

Question écrite • Solidarités et santé • 15/04/2021 • #23#

Avenir d'Air France

Question au Gouvernement • Économie, finances et relance • 08/04/2021 • #13#29#

Internats d'excellence et nécessaire protection des territoires éducatifs en milieu rural

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 25/03/2021 • #3#11#

Réforme des études de santé issue de la loi du 24 juillet 2019

Question orale sans débat • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 18/03/2021 • #11#23#

Multiplication des projets d'implantation de parcs éoliens dans les territoires ruraux

Question orale sans débat • Transition écologique • 04/03/2021 • #12#14#