Sylvie Robert

Soutien au monde de la culture

Question au Gouvernement • Culture • 23/04/2020 • #8#23#

Adaptation des critères d'accessibilité au fonds de solidarité pour les artistes-auteurs

Question écrite • Culture • 09/04/2020 • #8#23#

Adaptation législative en vue d'assurer les pertes d'exploitation et de stock des entreprises face au Covid-19

Question écrite • Économie et finances • 09/04/2020 • #10#23#

Situation des écoles d'architecture

Question orale sans débat • Culture • 12/03/2020 • #8#11#

Plafonnement des frais bancaires

Question écrite • Économie et finances • 06/02/2020 • #10#

Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques pour les élections municipales et communautaires de mars 2020

Question écrite • Intérieur • 30/01/2020 • #22#

Dispositif « argent de poche »

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 19/12/2019 • #6#26#

Retraitement des dépenses d'éducation du département d'Ille-et-Vilaine

Question orale sans débat • Collectivités territoriales • 24/10/2019 • #6#11#

Décision du Conseil constitutionnel sur la gratuité dans l'enseignement supérieur public

Question au Gouvernement • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 17/10/2019 • #11#22#

Déploiement de la fibre optique en Bretagne et fonds national pour la société numérique

Question orale sans débat • Numérique • 13/06/2019 • #3#6#10#

Projet de décret relatif aux aménagements légers et impact sur la thalassothérapie

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 25/04/2019 • #23#

Station classée de tourisme et commune nouvelle

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 25/04/2019 • #6#10#20#

Frais universitaires pour les étudiants étrangers

Question au Gouvernement • Premier ministre • 27/03/2019 • #11#

Adaptation des dispositifs de transition professionnelle aux intermittents

Question écrite • Travail • 14/02/2019 • #8#23#30#

Intégration des écoles d'art à la plateforme Parcoursup

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 07/02/2019 • #8#11#

Envasement de la Rance

Question orale sans débat • Transition écologique et solidaire • 11/10/2018 • #14#

Soutien au crédit d'impôt à la production phonographique et au spectacle vivant musical et de variétés

Question écrite • Action et comptes publics • 04/10/2018 • #8#10#

Définition de l'appellation « fromage fermier »

Question écrite • Agriculture et alimentation • 23/08/2018 • #2#

Harmonisation des règles fiscales appliquées aux artistes-auteurs

Question écrite • Économie et finances • 05/07/2018 • #8#10#30#

Calendrier relatif au dépôt des dossiers pour bénéficier de dotations

Question écrite • Cohésion des territoires • 01/03/2018 • #6#10#

Circulaire sur le recensement des migrants en centre d'accueil d'urgence

Question au Gouvernement • Intérieur • 15/12/2017 • #1#21#

Mise en œuvre du plan très haut débit et révision de la zone d'appel à manifestations d'intentions d'investissement

Question écrite • Numérique • 09/11/2017 • #3#24#

Transfert du site de l'école nationale supérieure maritime de Saint-Malo

Question orale sans débat • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 19/10/2017 • #11#