Thierry Carcenac

Évolution du nombre de postes en gynécologie médicale

Question écrite • Solidarités et santé • 23/07/2020 • #23#

Activités de jardinage et confinement

Question écrite • Agriculture et alimentation • 09/04/2020 • #2#26#

Exercice de mandats électifs sociaux

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 05/12/2019 • #23#30#

Plans locaux d'urbanisme intercommunaux infra-communautaires

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 14/11/2019 • #18#

Réforme du code minier

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 31/10/2019 • #10#12#14#

Mandat de protection future pour autrui

Question écrite • Solidarités et santé • 23/05/2019 • #17#23#

Évolution de la réglementation relative au vélo à assistance électrique

Question écrite • Transports • 24/01/2019 • #29#

Répartition du produit des amendes de police pour les communautés de communes

Question écrite • Intérieur • 28/06/2018 • #6#21#

Prélèvement à la source

Question au Gouvernement • Action et comptes publics • 15/11/2017 • #10#

Montants versés et arriérés du revenu de solidarité active

Question écrite • Solidarités et santé • 19/10/2017 • #6#23#

Montant des droits de mutation à titre onéreux

Question écrite • Action et comptes publics • 19/10/2017 • #6#10#

Servitude de passage de fourreaux de télécommunications

Question écrite • Action et comptes publics • 05/10/2017 • #6#10#24#