T CRCE

Sénateur — Seine-Maritime

Thierry Foucaud

CRCE
commission des affaires étrangères

99.2% participation aux scrutins
(119 votes exprimés sur 120 scrutins où il pouvait voter)

0 amendements déposés
(1er signataire)

0 amendements adoptés
(0.0% des traités)

0 questions
au Gouvernement

Amendement 1 (cosignataire)

495 — Nouveau pacte ferroviaire

23/05/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 64 — Article 4 (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 65 — Article 6 bis (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 63 — Article 3 (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 59 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 62 — Article 2 (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 57 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 58 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 56 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 55 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 48 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 49 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 44 — Article 27 (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 (cosignataire)

442 — Protection des données personnelles

18/04/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 52 — Article 3 (cosignataire)

397 — Élection des représentants au Parlement européen

08/04/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 155 — Article 29 (cosignataire)

330 — État au service d'une société de confiance

07/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 178 (cosignataire)

195 — Ordonnances relatives au renforcement du dialogue social

22/01/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement II-451 — Article 51 (cosignataire)