Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
Xavier Iacovelli RDPI
Sénateur — Hauts-de-Seine

Xavier Iacovelli

  • RDPI · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants
  • Commission des affaires sociales
99.1% participation aux scrutins
(908 votes exprimés sur 916 scrutins où il pouvait voter · 38 séances présidées)
246 amendements déposés
(1er signataire)
44 amendements adoptés
(25.9% des traités)
8 questions
au Gouvernement

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

36 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

21/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

43 — Déshérence des contrats de retraite supplémentaire

20/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 15 — Article 9 (cosignataire)

14 — Conseil économique, social et environnemental

14/10/2020 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 13 — Article 7 (cosignataire)

14 — Conseil économique, social et environnemental

14/10/2020 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 14 — Article 3 (cosignataire)

14 — Conseil économique, social et environnemental

13/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 36 — Article 10 quater (Supprimé) (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 81 — Article 6

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 80 — Article 6

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 78 — Article 5

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 87 — Article 9 ter

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 85 — Article 9

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 84 — Article 7 (Supprimé)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 82 — Article 1er

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 50 — Article 12 (cosignataire)

14 — Conseil économique, social et environnemental

13/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 48 — Article 7 (cosignataire)

14 — Conseil économique, social et environnemental

13/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 47 — Article 4 (Supprimé) (cosignataire)

14 — Conseil économique, social et environnemental

13/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 46 — Article 1er (cosignataire)

14 — Conseil économique, social et environnemental

13/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 86 — Article 9 ter

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

12/10/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 49 — Article 11 (cosignataire)

14 — Conseil économique, social et environnemental

12/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 45 — Article 9 (cosignataire)

14 — Conseil économique, social et environnemental

12/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 51 — Article 7 (cosignataire)

14 — Conseil économique, social et environnemental

12/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 52 — Article 6 (Supprimé) (cosignataire)

14 — Conseil économique, social et environnemental

12/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-4 — Article 2 (cosignataire)

712 — Conseil économique, social et environnemental

05/10/2020 • Commission

Satisfait

Amendement COM-1 — Article 1er quinquies (nouveau) (cosignataire)

5 — Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire

05/10/2020 • Commission

Satisfait

Amendement COM-5 — Article 3 (cosignataire)

712 — Conseil économique, social et environnemental

05/10/2020 • Commission

Satisfait

Amendement COM-5 — Article 2

710 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

05/10/2020 • Commission

Irrecevable

Amendement 1021 — Article 2 C (cosignataire)

624 — de finances rectificative pour 2020

17/07/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 433 — Article 6 quater (cosignataire)

624 — de finances rectificative pour 2020

16/07/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 845 — Article 2 (cosignataire)

624 — de finances rectificative pour 2020

16/07/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 819 — Article 17 quaterdecies (cosignataire)

624 — de finances rectificative pour 2020

16/07/2020 • Séance publique

Retiré

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires