Yves Détraigne

Encadrement des centres de santé dentaires

Question écrite • Solidarités et santé • 08/11/2018 • #23#

Pénurie de médicaments

Question écrite • Solidarités et santé • 18/10/2018 • #23#

Retards de paiements des aides agricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 18/10/2018 • #2#10#31#

Coût du dédoublement des classes de cours préparatoire et de cours élémentaire

Question écrite • Éducation nationale • 18/10/2018 • #11#

Suppression du taux réduit de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sur le gazole non routier

Question écrite • Économie et finances • 11/10/2018 • #10#12#

Réglementation des trottinettes et autres monocycles électriques

Question écrite • Transports • 11/10/2018 • #21#29#

Soutien au service national d'accueil téléphonique de l'enfance en danger

Question écrite • Solidarités et santé • 11/10/2018 • #23#

Conséquences de la sécheresse estivale sur les exploitations agricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 04/10/2018 • #2#14#

Dématérialisation des marchés publics

Question écrite • Économie et finances • 04/10/2018 • #6#10#

Intégration des praticiens à diplôme hors Union européenne

Question écrite • Solidarités et santé • 04/10/2018 • #23#

Suppression des emplois douaniers

Question écrite • Action et comptes publics • 20/09/2018 • #10#16#30#

Evolution du Conseil national d'évaluation des normes

Question écrite • Premier ministre • 20/09/2018 • #22#

Audit sur l'état des ponts des collectivités

Question écrite • Transports • 13/09/2018 • #21#29#

Utilisation des caméras-piétons par la police municipale

Question écrite • Intérieur • 13/09/2018 • #6#21#

Reconnaissance des auxiliaires de vie scolaire

Question écrite • Éducation nationale • 13/09/2018 • #11#23#

Parité dans les exécutifs locaux

Question écrite • Égalité femmes hommes • 09/08/2018 • #6#

Augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 09/08/2018 • #10#14#

Sport, grande cause d'intérêt national

Question écrite • Sports • 02/08/2018 • #27#

Maintien de l'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 26/07/2018 • #2#10#

Financement des entreprises adaptées

Question écrite • Travail • 26/07/2018 • #13#23#30#

Baisse des dotations aux communes

Question écrite • Action et comptes publics • 26/07/2018 • #6#10#

Taux réduits de la taxe sur la valeur ajoutée sur les travaux de rénovation énergétique

Question écrite • Économie et finances • 28/06/2018 • #10#20#

Nouvelle organisation des tribunaux des affaires de la sécurité sociale et des tribunaux du contentieux de l'incapacité

Question écrite • Justice • 21/06/2018 • #17#23#

Hausse de la contribution sociale généralisée pour les retraités

Question écrite • Action et comptes publics • 21/06/2018 • #23#

Encadrement des chaînes vidéos sur internet mettant en scène des mineurs

Question écrite • Travail • 21/06/2018 • #21#24#

Mise en œuvre d'un plan vélo ambitieux

Question écrite • Transports • 14/06/2018 • #29#

Inquiétudes exprimées par les orthopédistes-orthésistes

Question écrite • Solidarités et santé • 07/06/2018 • #23#

Préservation des sites classés par l'Unesco au patrimoine mondial de l'Humanité

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 31/05/2018 • #8#12#14#

Réseau des centres d'information et d'orientation

Question écrite • Travail • 17/05/2018 • #11#30#

Reconnaissance des auxiliaires de vie scolaire

Question écrite • Éducation nationale • 17/05/2018 • #11#23#