- A voté contre l'amendement n° 1 de M. Taché après l'article 6 de la proposition de loi portant reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d'Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l'indignité de leurs conditions d'accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français (première lecture).
- A voté pour l'ensemble de la proposition de loi portant reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d'Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l'indignité de leurs conditions d'accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français (première lecture).
Alain David et la loi « Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis »
Votes, amendements et interventions sur Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis
Socialistes et apparentésAlain David a été actif sur ce dossier : 1 intervention en séance, 0 amendements (dont 0 en tant qu'auteur), et 2 votes exprimés.
Votes
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mardi 3 juin 2025
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« C’est une discussion de marchands de tapis ! »
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