- A voté contre l'amendement n° 2352 de M. Lenormand après l'article 4 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 2972 de Mme Bamana après l'article 4 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (première lecture).
- S'est abstenu l'amendement n° 1689 de M. Taupiac et l'amendement identique suivant après l'article 4 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 286 de M. Bénard et l'amendement identique suivant après l'article 4 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 736 de Mme Hamdane après l'article 4 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (première lecture).
- S'est abstenu l'amendement n° 96 de M. Simion après l'article 4 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 590 de Mme Bamana après l'article 4 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (première lecture).
- S'est abstenu l'amendement n° 205 de M. Le Gac après l'article 4 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (première lecture).
Bastien Marchive et la loi projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027
Votes, amendements et interventions sur la loi projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027
Ensemble pour la RépubliqueBastien Marchive a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 47 amendements (dont 1 en tant qu'auteur), et 8 votes exprimés.
Votes
Amendements
- Cosignataire APRÈS ART. 7 Adopté
- Cosignataire APRÈS ART. 7 Adopté
- Cosignataire APRÈS ART. 7 Irrecevable
- Cosignataire ART. 19 Tombé
- Cosignataire APRÈS ART. 4 Rejeté
- Cosignataire APRÈS ART. 28 En discussion
- Auteur ART. 12 En discussion
- Cosignataire APRÈS ART. 28 En discussion
- Cosignataire APRÈS ART. 33 En discussion
- Cosignataire ART. 30 En discussion
- Cosignataire APRÈS ART. 39 En discussion
- Cosignataire APRÈS ART. 20 En discussion
- Cosignataire APRÈS ART. 4 Rejeté
- Cosignataire APRÈS ART. 30 En discussion
- Cosignataire APRÈS ART. 4 Tombé
- Cosignataire APRÈS ART. 7 Irrecevable
- Cosignataire ART. 13 Adopté
- Cosignataire APRÈS ART. 5 Irrecevable
- Cosignataire AVANT ART. 38 En discussion
- Cosignataire ART. 19 Tombé
- Cosignataire APRÈS ART. 12 Irrecevable
- Cosignataire ART. 7 Adopté
- Cosignataire APRÈS ART. 20 En discussion
- Cosignataire APRÈS ART. 7 Adopté
- Cosignataire ART. 7 Tombé
- Cosignataire ART. 38 En discussion
- Cosignataire APRÈS ART. 7 Adopté
- Cosignataire APRÈS ART. 27 En discussion
- Cosignataire APRÈS ART. 26 En discussion
- Cosignataire ART. 8 Tombé
… et 17 autres amendements.
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