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Fabrice Brun DR
Député — Ardèche (3)

Questions de Fabrice Brun

  • Droite Républicaine
  • 71 questions posées au gouvernement

Parcoursup

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 03/11/2026 • enseignement supérieur

En attente

Scolarité des lycéens dans les territoires ruraux.

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 03/11/2026 • enseignement secondaire

En attente

Soutien aux pépiniéristes viticoles

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 03/11/2026 • agriculture

En attente

Situation préoccupante des stations-service indépendantes françaises

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 13/10/2026 • énergie et carburants

En attente

Conséquences du décret n° 2026-812 du 21 août 2026 relatif à la prise en charge

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 13/10/2026 • assurance maladie maternité

En attente

Soutien à la forêt française

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 06/10/2026 • bois et forêts

En attente

Surexposition au cadium de la population française

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 22/09/2026 • santé

Répondue

Reconnaissance et lutte contre l'alcoolisation fœtale

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 22/09/2026 • santé

En attente

Filière REP

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • 15/09/2026 • déchets

Répondue

Trafic d'espèces sauvages

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 15/09/2026 • animaux

En attente

Fibromyalgie

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 28/07/2026 • maladies

En attente

Permis de conduire à vie

Question orale sans débat • Ministère de l'intérieur • 21/04/2026 • sécurité routière

Répondue

Renfort des sanctions pour le protoxyde d'azote

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 07/04/2026 • drogue

Répondue

Hausse des prix carburants

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 17/03/2026 • énergie et carburants

Répondue

Inflation normative pour les collectivités

Question orale sans débat • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 10/02/2026 • collectivités territoriales

En attente

Évolution et réévaluation du dispositif REP et REP+

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 10/02/2026 • enseignement secondaire

En attente

Utilisation des voitures sans permis.

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 27/01/2026 • sécurité routière

En attente

Élaboration de la carte scolaire

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 30/12/2025 • enseignement

Répondue

Visite médicale pour le permis de conduire

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 02/12/2025 • sécurité routière

Répondue

Situation financière des collectivités territoriales

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 21/10/2025 • collectivités territoriales

En attente

Maintien de la NPFR et reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 14/10/2025 • sécurité des biens et des personnes

Répondue

Ralentisseurs et plateaux traversants

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 07/10/2025 • sécurité routière

Répondue

Commission d'enquête parlementaire sur Tiktok.

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 30/09/2025 • numérique

Répondue

Suites données au rapport sur l'ingénieurie de l'ANCT

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 29/07/2025 • aménagement du territoire

Répondue

Risque induits par le développement des bactéries miroirs.

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 17/06/2025 • recherche et innovation

Répondue

Dispositions touchant aux professions d'ambulanciers.

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 17/06/2025 • professions de santé

En attente

Rapport de la Cour des comptes sur le DPE

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 17/06/2025 • logement

Répondue

Suspension du dispositif MaPrimRénov'

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 17/06/2025 • bâtiment et travaux publics

Répondue

Sécurité en ruralité et dans les petites villes.

Question orale sans débat • Ministère de l'intérieur • 10/06/2025 • police

Répondue

Rapport de la Cour des comptes sur l'enseignement primaire.

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 10/06/2025 • enseignement maternel et primaire

Répondue
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