Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
Portrait de Frédéric Maillot

Frédéric Maillot et la loi « Réforme de l'audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle »

Votes, amendements et interventions sur Réforme de l'audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

Gauche Démocrate et Républicaine

Frédéric Maillot a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 308 amendements (dont 24 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Cosignataire ART. 3 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 16 En discussion
  • Cosignataire ART. 5 En discussion
  • Cosignataire ART. 5 En discussion
  • Auteur ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. 2 BIS En discussion
  • Cosignataire ART. 2 BIS En discussion
  • Auteur ART. PREMIER En discussion
  • Auteur ART. 5 En discussion
  • Cosignataire ART. 5 En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER Irrecevable
  • Cosignataire ART. 8 En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. 3 En discussion
  • Cosignataire ART. 2 TER En discussion
  • Cosignataire ART. 2 En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Auteur ART. 2 BIS En discussion
  • Cosignataire ART. 4 En discussion
  • Cosignataire ART. 2 BIS En discussion
  • Cosignataire ART. 8 En discussion
  • Cosignataire ART. 5 En discussion
  • Cosignataire ART. 5 En discussion
  • Cosignataire ART. 5 En discussion
  • Cosignataire ART. 8 En discussion
  • Cosignataire AVANT ART. 10 En discussion
  • Cosignataire ART. 7 En discussion
  • Cosignataire ART. 2 En discussion
  • Cosignataire ART. 8 En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion

… et 278 autres amendements.

Autres textes de Frédéric Maillot

Autres députés actifs sur ce texte