Portrait de Frédéric Maillot

Frédéric Maillot et Réforme de l'audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

Votes, amendements et interventions sur Réforme de l'audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

Gauche Démocrate et Républicaine

Frédéric Maillot a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 308 amendements (dont 24 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Cosignataire ART. 5 En discussion
  • Cosignataire ART. 1ER TER En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 16 En discussion
  • Auteur ART. 5 En discussion
  • Cosignataire ART. 3 En discussion
  • Cosignataire ART. 6 En discussion
  • Cosignataire ART. 2 BIS Irrecevable
  • Cosignataire ART. 3 En discussion
  • Cosignataire ART. 8 En discussion
  • Auteur ART. 2 BIS En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. 1ER BIS En discussion
  • Cosignataire ART. 8 En discussion
  • Cosignataire ART. 2 En discussion
  • Cosignataire ART. 2 BIS En discussion
  • Cosignataire ART. 5 En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. 2 BIS En discussion
  • Cosignataire ART. 5 En discussion
  • Cosignataire ART. 5 En discussion
  • Auteur ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. 2 BIS En discussion
  • Cosignataire ART. 2 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 5 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 8 En discussion
  • Cosignataire ART. 2 TER Irrecevable
  • Cosignataire ART. 4 En discussion
  • Cosignataire ART. 5 En discussion
  • Cosignataire ART. 3 En discussion
  • Cosignataire ART. 2 En discussion

… et 278 autres amendements.

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