Karine Lebon et la loi « Soins palliatifs et d’accompagnement »

• A voté contre l'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 746 de M. Michoux à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 535 de M. Pilato après l'article 3 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté contre le sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri à l'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 620 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 56 de Mme Dombre Coste et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté contre le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 135 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 661 de Mme Vidal à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• S'est abstenue l'amendement n° 87 de M. Bazin à l'article 7 bis de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• S'est abstenue l'article 8 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté contre le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'article 7 bis de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté contre l'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 570 de Mme Loir à l'article 7 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'article 5 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'article 13 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'article 14 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'article 17 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'article 12 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement de suppression n° 189 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 15 bis de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'article 16 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
• A voté pour l’ensemble de la proposition de loi visant à garantir l'égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).

• Auteur ART. 6 BIS En discussion
• Auteur ART. PREMIER Adopté
• Cosignataire ART. PREMIER Adopté
• Auteur ART. 8 QUATER Adopté
• Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
• Auteur ART. 4 BIS Adopté
• Cosignataire ART. PREMIER Tombé
• Cosignataire ART. 5 Rejeté
• Cosignataire ART. 4 Rejeté
• Cosignataire ART. 7 BIS Adopté
• Auteur ART. 12 Adopté
• Cosignataire ART. 10 Tombé
• Auteur ART. 4 Rejeté
• Auteur ART. PREMIER Tombé
• Cosignataire ART. PREMIER Tombé
• Auteur ART. PREMIER Adopté
• Cosignataire ART. 20 SEXIES Rejeté
• Cosignataire ART. 2 Rejeté
• Cosignataire ART. PREMIER Adopté
• Cosignataire ART. 14 BIS Rejeté
• Cosignataire ART. PREMIER Tombé
• Auteur ART. 16 Irrecevable
• Cosignataire ART. PREMIER En discussion
• Cosignataire ART. PREMIER En discussion
• Auteur ART. 6 BIS En discussion
• Auteur ART. PREMIER En discussion
• Cosignataire ART. PREMIER En discussion
• Cosignataire ART. 10 En discussion
• Cosignataire ART. PREMIER En discussion
• Cosignataire ART. 15 En discussion

… et 91 autres amendements.