Questions de Olivier Marleix

Abandons de créance sur PGE

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 06/05/2025 • entreprises

Encadrement des restrictions de vente en ligne et préservation de la concurrence

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 18/03/2025 • commerce et artisanat

Prise en compte des trimestres de retraite acquis dans le cadre de l'ACCRE

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 04/03/2025 • retraites : généralités

Départ vers le secteur privé d'un haut fonctionnaire

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 04/03/2025 • administration

Accord tripartite État, Sanofi et CD&R

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 28/01/2025 • entreprises

Application « Faits Établissement »

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 21/01/2025 • enseignement

IEF Opella

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 14/01/2025 • industrie

Fermeture du réseau « cuivre » sur tout le territoire d'ici 2030

Question écrite • Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation • 03/12/2024 • télécommunications

Trimestres de retraite supplémentaires à destination des sapeurs-pompiers

Question écrite • Ministère du travail et de l’emploi • 03/12/2024 • retraites : généralités

Mise en œuvre du délai de cristallisation du montant des pensions de réversion

Question écrite • Ministère du travail et de l’emploi • 03/12/2024 • retraites : généralités

Régime juridique des concessions funéraires

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 03/12/2024 • mort et décès

Offres d'emploi de postes vacants d'inspecteurs à l'IGEDD

Question écrite • Ministère de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l’action publique • 03/12/2024 • fonction publique de l'État

Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov' concernant le chauffage au bois

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 03/12/2024 • énergie et carburants

Jumeaux numériques

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 03/12/2024 • défense

Souveraineté et contrôle des investissements étrangers

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 26/11/2024 • pharmacie et médicaments

Règles relatives au cumul d'activité applicable aux territoriaux

Question écrite • Ministère de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l’action publique • 26/11/2024 • fonctionnaires et agents publics

Évaluation du dispositif 100 % santé

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 22/10/2024 • assurance maladie maternité