Romain Eskenazi et la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
Votes, amendements et interventions sur la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
Socialistes et apparentésRomain Eskenazi a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 70 amendements (dont 11 en tant qu'auteur), et 1 vote exprimé.
Votes
Amendements
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Cosignataire ART. 3 Tombé
- Cosignataire ART. 3 Tombé
- Cosignataire ART. 3 Rejeté
- Cosignataire ART. 3 Rejeté
- Cosignataire ART. 3 Rejeté
- Cosignataire ART. 1ER BIS Rejeté
- Auteur APRÈS ART. 5 Retiré
- Auteur ART. 5 Retiré
- Cosignataire ART. 1ER A Tombé
- Cosignataire ART. 4 Rejeté
- Auteur ART. 4 Retiré
- Cosignataire ART. 3 Rejeté
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Cosignataire ART. 4 Rejeté
- Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
- Cosignataire APRÈS ART. 3 Rejeté
- Auteur APRÈS ART. 1ER A Retiré
- Auteur ART. 4 En discussion
- Auteur ART. 5 Retiré
- Cosignataire APRÈS ART. 5 Tombé
- Cosignataire APRÈS ART. 5 Rejeté
- Cosignataire ART. 5 Rejeté
… et 40 autres amendements.
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