- Auteur APRÈS ART. 15 Retiré
- Auteur ART. 11 Retiré
- Cosignataire APRÈS ART. 18 Rejeté
- Auteur APRÈS ART. 15 Adopté
- Cosignataire ART. 10 Adopté
- Auteur APRÈS ART. 15 Tombé
- Cosignataire APRÈS ART. 18 Rejeté
- Cosignataire ART. 18 Adopté
- Auteur ART. PREMIER Retiré
- Cosignataire ART. 15 Rejeté
- Auteur ART. 15 Irrecevable
- Auteur ART. 13 Adopté
- Cosignataire ART. 18 Adopté
- Auteur APRÈS ART. 15 Irrecevable
- Cosignataire APRÈS ART. 18 Rejeté
- Cosignataire ART. 6 Adopté
- Auteur ART. 21 Irrecevable
- Cosignataire APRÈS ART. 18 Rejeté
- Auteur APRÈS ART. 15 Tombé
- Cosignataire ART. 15 Adopté
- Cosignataire ART. 18 Adopté
- Cosignataire ART. 18 Adopté
- Cosignataire APRÈS ART. 2 Adopté
- Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
- Cosignataire APRÈS ART. 18 Rejeté
- Auteur APRÈS ART. 15 Irrecevable
- Auteur APRÈS ART. 21 Retiré
- Auteur ART. 21 Adopté
- Cosignataire ART. 18 Adopté
Sandrine Le Feur et la loi « Projet de loi-cadre relatif au développement des transports »
Votes, amendements et interventions sur Projet de loi-cadre relatif au développement des transports
Ensemble pour la RépubliqueSandrine Le Feur a été active sur ce dossier : 0 interventions en séance, 29 amendements (dont 13 en tant qu'auteure), et 0 votes exprimés.
Amendements
Autres textes de Sandrine Le Feur
- visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — 0 interventions
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- Protection et souveraineté agricoles — 0 interventions
- de simplification de la vie économique — 8 interventions
- PLF pour 2025 — 0 interventions
- relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — 6 interventions
- portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie — 0 interventions
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — 0 interventions
- Protéger durablement la qualité de l'eau potable — 0 interventions
- rapport relatif au débat sur le contrôle de l’application des lois — 1 intervention
Autres députés actifs sur ce texte
Aucun autre député actif sur ce texte.