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Portrait de Vincent Rolland

Vincent Rolland et la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Votes, amendements et interventions sur la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Droite Républicaine

Vincent Rolland a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 74 amendements (dont 18 en tant qu'auteur), et 20 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. 3 Rejeté
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 12 Retiré
  • Auteur ART. 4 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 5 Rejeté
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Auteur ART. 21 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Auteur ART. PREMIER Rejeté
  • Auteur ART. 21 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 5 Retiré
  • Auteur ART. 5 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 22 QUINQUIES Irrecevable
  • Cosignataire ART. 4 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 Adopté
  • Auteur ART. 21 En discussion
  • Cosignataire ART. 3 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 12 Irrecevable
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 16 En discussion
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. 1ER A Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 5 Adopté
  • Cosignataire ART. 14 En discussion
  • Cosignataire ART. 5 En discussion
  • Cosignataire ART. 3 Tombé
  • Cosignataire ART. 22 TER Tombé
  • Auteur ART. 8 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 13 En discussion

… et 44 autres amendements.

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