- A voté contre l'amendement n° 583 de M. Benbrahim à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 153 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 77 de M. Amblard à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 195 de M. Tavel à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 673 de M. Frédéric Petit à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 625 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre le sous-amendement n° 758 de M. Tavel à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre le sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté pour l'amendement de suppression n° 623 du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 243 de M. Tavel à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 693 de M. Amblard à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 403 de Mme Voynet à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 196 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 43 de M. Amblard à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 624 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté pour le sous-amendement n° 763 de M. Alfandari à l'amendement n° 183 de M. Bruneau après l'article 2 bis de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 183 de M. Bruneau après l'article 2 bis de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 517 de Mme Laernoes à l'article 2 bis de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- S'est abstenu l'ensemble de la proposition de loi portant programmation nationale pour l'énergie et le climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
Vincent Rolland et la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
Votes, amendements et interventions sur la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
Droite RépublicaineVincent Rolland a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 74 amendements (dont 18 en tant qu'auteur), et 20 votes exprimés.
Votes
Amendements
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Cosignataire ART. 3 Rejeté
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Cosignataire APRÈS ART. 12 Retiré
- Auteur ART. 4 Rejeté
- Cosignataire APRÈS ART. 5 Rejeté
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Auteur ART. 21 Irrecevable
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. 21 Rejeté
- Cosignataire APRÈS ART. 5 Retiré
- Auteur ART. 5 En discussion
- Cosignataire APRÈS ART. 22 QUINQUIES Irrecevable
- Cosignataire ART. 4 Tombé
- Cosignataire APRÈS ART. 3 Adopté
- Auteur ART. 21 En discussion
- Cosignataire ART. 3 Tombé
- Cosignataire APRÈS ART. 12 Irrecevable
- Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
- Cosignataire ART. 16 En discussion
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Cosignataire ART. 1ER A Adopté
- Cosignataire APRÈS ART. 5 Adopté
- Cosignataire ART. 14 En discussion
- Cosignataire ART. 5 En discussion
- Cosignataire ART. 3 Tombé
- Cosignataire ART. 22 TER Tombé
- Auteur ART. 8 Tombé
- Cosignataire APRÈS ART. 13 En discussion
… et 44 autres amendements.
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