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Portrait de Vincent Rolland

Vincent Rolland et la loi de simplification de la vie économique

Votes, amendements et interventions sur la loi de simplification de la vie économique

Droite Républicaine

Vincent Rolland a été actif sur ce dossier : 1 intervention en séance, 326 amendements (dont 108 en tant qu'auteur), et 15 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Cosignataire ART. 15 Rejeté
  • Auteur ART. 18 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 15 Irrecevable
  • Cosignataire ART. PREMIER Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 2 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 25 BIS A Adopté
  • Cosignataire ART. ARTICLE 3 BIS A Irrecevable
  • Cosignataire ART. 15 Rejeté
  • Cosignataire ART. 15 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 2 Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 7 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 20 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 26 BIS Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 29 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 4 BIS A Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 25 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 11 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 4 QUATER B En discussion
  • Cosignataire ART. 3 BIS B Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 21 TER Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 20 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 30 Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. 25 Adopté
  • Cosignataire ART. 14 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 2 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 2 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 26 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. PREMIER Retiré

… et 296 autres amendements.

Interventions en séance

mercredi 28 mai 2025

  • « Il vise à affranchir les sites industriels, soumis au régime des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), du décompte de l’artificialisation, afin d’atteindre l’objectif de réindustrialisation que notre pays s’est fixé. (Mme Élisa Martin s’exclame.)… »
    Voir dans le contexte

Autres députés actifs sur ce texte