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LIOT

Lutter contre la mortalité infantile

Proposition de loi Adopté en commission
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Répartition des amendements

Par statut

IRRECEVABLE 2
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Amendements (2)

Anne Bergantz
Art. APRÈS ART. PREMIER • 12/05/2025 IRRECEVABLE
DEM
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Anne Bergantz
Art. APRÈS ART. PREMIER • 12/05/2025 IRRECEVABLE
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