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SOC

Pour plus de sport et moins de sucre

Proposition de loi

Proposée par Thierry Sother (SOC)

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Répartition des amendements

Par statut

IRRECEVABLE_40 1

Tous les groupes

Amendements (1)

Frédéric Maillot

Art. ART. PREMIER • 29/11/2024 IRRECEVABLE_40

GDR

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