Avis Sénat

Cohésion des territoires

Déposé le 23/11/2023

Louis-Jean de Nicolaÿ

Louis-Jean de Nicolaÿ Les Républicains

Sénateur — Sarthe

 Sébastien Fagnen

Sébastien Fagnen SER

Sénateur — Manche
Sommaire
  • Projet de loi de finances pour 2024 : Cohésion des territoires
    • Les informations clés Les informations clés
      • Nature
      • Structure en charge
      • RAPPORTEURS
      • ESSENTIEL
      • En savoir plus sur le texte
    • CHAPITRE IERLES CRÉDITS CONSACRÉSÀ L'AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE DU TERRITOIRE
      • I. COUVERTURE NUMÉRIQUE DU TERRITOIRE : POURSUIVRE LES EFFORTS ENTREPRIS ET ASSURER LA RÉSILIENCE DES RÉSEAUX
      • II. QUALITÉ DU RACCORDEMENT À LA FIBRE : RÉPONDRE À L'URGENCE À L'HEURE DE LA FERMETURE IMMINENTE DU RÉSEAU CUIVRE HAUT DÉBIT
      • III. USAGES DU NUMÉRIQUE : ÊTRE AMBITIEUX EN FAVEUR DE L'INCLUSION NUMÉRIQUE ET DE LA TRANSITION ENVIRONNEMENTALE
    • CHAPITRE IILES CRÉDITS CONSACRÉSAUX POLITIQUES DES TERRITOIRES
      • I. UNE AUGMENTATION DES CRÉDITS EN TROMPE L'oeIL : DES CRÉDITS D'INGÉNIERIE EN HAUSSE, MAIS UNE STABILISATION DES DOTATIONS D'INVESTISSEMENT
      • II. UNE POLITIQUE DES TERRITOIRES QUI MANQUE DE COHÉRENCE : EN FINIR AVEC L'ARCHIPEL DES AGENCES
      • III. DEUX OUTILS À RENFORCER : LES ZONES DE REVITALISATION RURALE ET LE PROGRAMME NATIONAL PONTS
    • TRAVAUX EN COMMISSION
    • LISTE DES PERSONNES ENTENDUESET CONTRIBUTIONS ÉCRITES
    • ANNEXELISTE DES AMENDEMENTS ADOPTÉS PAR LA COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
    • LOI EN CONSTRUCTION
    • Les thèmes associés à ce dossier

Document officiel ↗

Autres rapports de Louis-Jean de Nicolaÿ

Les négociations d'adhésion à l'Union européenne avec l'Albanie et le Monténégro

Rapport d'information • 02/07/2026

Ingénierie publique : l'avenir en projet

Rapport d'information • 10/06/2026

Les enjeux de mise en oeuvre des fonds européens pour les collectivités territoriales

Rapport d'information • 10/06/2026

Cohésion des territoires

Avis • 24/11/2025