Avis
Sénat
Transports
Déposé le 23/11/2023
Sommaire
- Projet de loi de finances pour 2024 : Transports
- Les informations clés Les informations clés
- Nature
- Structure en charge
- RAPPORTEURS
- ESSENTIEL
- En savoir plus sur le texte
- CHAPITRE IERLES CRÉDITS CONSACRÉSAUX TRANSPORTS AÉRIENS
- I. UN TRAFIC REVENU AU NIVEAU DE 2019 QUI PERMET À L'ADMINISTRATION DE CONCILIER DÉSENDETTEMENT ET FINANCEMENT D'INVESTISSEMENTS DE MODERNISATION
- II. UNE RÉPONSE ENCORE INCERTAINE DU SECTEUR AÉRIEN AUX CHANGEMENTS ENVIRONNEMENTAUX
- CHAPITRE IILES CRÉDITS CONSACRÉSAUX TRANSPORTS ROUTIERS
- I. FINANCEMENT ET RÉGULATION DES TRANSPORTS : UNE DÉCENNIE CHARNIÈRE POUR LE SECTEUR
- II. INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES : ROMPRE ENFIN AVEC LA DÉGRADATION DE L'ÉTAT DU RÉSEAU
- III. AUTORITÉS ORGANISATRICES DE LA MOBILITÉ : UN MODÈLE DE FINANCEMENT QUI NE PARVIENT PLUS À RÉPONDRE AUX BESOINS
- IV. ACCÉLERER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES DE VÉHICULES ROUTIERS
- CHAPITRE IIILES CRÉDITS CONSACRÉS AUX TRANSPORTSFERROVIAIRES, FLUVIAUX ET MARITIMES
- I. FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT : DES RESSOURCES INCERTAINES, UN MODÈLE QUI TÂTONNE
- II. TRANSPORT FERROVIAIRE : DES INVESTISSEMENTS EN HAUSSE, MAIS UNE TRAJECTOIRE À PRÉCISER POUR INVERSER, À TERME, LA SPIRALE DE PAUPÉRISATION DU RÉSEAU
- III. TRANSPORT FLUVIAL ET MARITIME : RELEVER LE DÉFI DE LA DÉCARBONATOIN TOUT EN PRÉSERVANT LA COMPÉTITIVITÉ DU SECTEUR
- TRAVAUX EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES ET CONTRIBUTIONS ÉCRITES
- ANNEXELISTE DES AMENDEMENTS ADOPTÉS PAR LA COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
- LOI EN CONSTRUCTION
- Les thèmes associés à ce dossier
- Les informations clés Les informations clés