Rapport d'information
Sénat
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2024
Déposé le 20/09/2024
Sommaire
- Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2024
- Les informations clés Les informations clés
- Nature
- Structure en charge
- RAPPORTEUR
- NOTICE DU DOCUMENT
- INTRODUCTION
- LA TROISIÈME PARTIE DE SESSION
- I. LES VOTES DE L'ASSEMBLÉE POUR LES ÉLECTIONS OU EN VUE DE RÉFORMES DE L'ORGANISATION
- II. LES SÉANCES DE QUESTIONS ET LES ÉCHANGES DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE AVEC DES PERSONNALITÉS OU DÉLÉGATIONS ÉTRANGÈRES
- III. RENFORCER LA DÉMOCRATIE ET PROTÉGER LES DROITS DE L'HOMME
- IV. FAIRE FACE À LA GUERRE ET À SES CONSÉQUENCES
- ANNEXES
- I. L'ORDRE DU JOUR DE LA PARTIE DE SESSION ET LES INSCRIPTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS DANS LES DÉBATS
- II. LA COMPOSITION ET LA RÉPARTITION DANS LES COMMISSIONS DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
- III. LES INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS DANS LES DÉBATS
- IV. TEXTES ADOPTÉS PAR L'ASSEMBLÉE PENDANT LA SESSION
- V. LES RÉUNIONS DE COMMISSIONS ET LES MISSIONS D'OBSERVATION ÉLECTORALE ENTRE LES DEUXIÈME ET TROISIÈME PARTIES DE SESSION DE 2024
- Les thèmes associés à ce dossier
- Les informations clés Les informations clés
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